Les personnes qui ont vendu des actions l'an dernier, acquises par l'entremise d'un régime d'achat d'actions pour les employés, pourraient devoir faire un ajustement sur leur déclaration d'impôt fédérale de 2014 pour éviter de payer trop d'impôts. Les personnes qui ont vendu des actions l'année dernière ont acquis par le biais d'un stock d'employés. Acheter des actions à escompte dans votre entreprise à travers un plan d'achat d'actions des employés peut être un excellent investissement. Mais déterminer la taxe lorsque vous vendez n'est jamais facile. Itrsquos encore plus difficile maintenant que les maisons de courtage sont tenus de mettre des informations trompeuses base de coûts sur le formulaire 1099-B qu'ils envoient aux employés et le Internal Revenue Service. J'ai discuté de cette nouvelle règle, qui s'applique également aux plans d'options d'achat d'actions des employés, dans une colonne le mois dernier (bit. ly1ucOlAt). Mais je didnrsquot entrer dans les détails pour les plans d'achat d'actions parce qu'ils peuvent être complexes. Comme ces plans sont si courants dans la région de la baie, Irsquoll suit ici. La base de coûts est généralement ce que vous payez pour un stock. Dans une vente normale d'actions, vous soustrayez votre base de coûts de votre produit et signalez la différence en tant que gain ou perte en capital à l'annexe D de votre déclaration de revenus. Le gain est court ou long terme, selon la durée de la détention des actions. Les gains à court terme sont imposés au même taux que le revenu ordinaire d'un emploi. Les gains à long terme sur les titres détenus pendant au moins un an sont imposés à un taux inférieur. Toutefois, lorsque vous vendez des actions acquises par le biais d'un plan d'actionnariat salarié, au moins une partie de votre bénéfice est considéré comme une rémunération et taxé comme un revenu ordinaire, peu importe combien de temps vous déteniez les actions. La composante de rémunération sera intégrée à votre salaire et indiquée dans l'encadré 1 de votre formulaire W-2 dans l'année où vous vendez le stock. La société pourrait divulguer ce montant dans l'encadré 14, mais cela n'est pas nécessaire, dit Bruce Brumberg, éditeur de myStockOptions. Si elle n'est pas indiquée dans l'encadré 14, vous devrez utiliser les renseignements figurant sur le formulaire 3922, également de votre employeur, pour le calculer. Cette compensation n'est pas déduite du produit de la vente sur le formulaire 1099-B que vous recevez de votre courtier. Sauf si vous effectuez un ajustement lors du dépôt de vos impôts, vous paierez deux fois l'impôt sur la compensation. De 2011 à 2013, les courtiers avaient la possibilité de procéder à cet ajustement pour l'employé et de déclarer la base de coûts correcte sur formulaire 1099-B. Et certains l'ont fait. En vertu des nouvelles règles, les courtiers ne peuvent pas effectuer cet ajustement sur les actions acquises le 1er janvier 2014 ou par la suite par l'entremise d'un régime d'options d'achat d'actions ou d'achat d'actions. Ils ne peuvent que déclarer la base non ajustée mdash ce que l'employé a effectivement payé. Pour éviter la double imposition, l'employé doit utiliser le formulaire 8949. Les renseignements nécessaires pour effectuer cet ajustement seront probablement dans les documents supplémentaires fournis avec votre 1099-B. Que vous préparez vos propres déclarations d'impôt ou embaucher quelqu'un pour le faire, itrsquos bon de savoir comment les plans d'achat d'actions des employés sont imposés, pour s'assurer itrsquos droit. Il vous aide également à prendre de meilleures décisions quant au moment de vendre. Les règles s'appliquent ici aux régimes d'achat d'actions admissibles, qui donnent aux employés certaines allégements fiscaux. La plupart des plans sont qualifiés. Un plan d'achat d'actions typique pourrait durer six mois. Pendant cette période d'offre, les employés ont un pourcentage du salaire retenu sur une base après impôt. À la fin de la période, cet argent est utilisé pour acheter des actions. Certains plans l'achètent à un escompte au prix du marché le dernier jour de la période plus généreux les achètent à un escompte au prix du marché le premier ou dernier jour de la période, le plus faible des deux. Une réduction typique est de 10 ou 15 pour cent. Les employés ne paient pas d'impôt jusqu'à ce qu'ils vendent. Qualification vs disqualification Si elles détenaient l'action pendant au moins deux ans à compter de la date d'inscription ou d'octroi (le premier jour de la période d'offre) et au moins un an après la date d'achat (le dernier jour de la période), itrsquos a appelé un Ldquoqualification dispositionrdquo et entraîne une baisse de l'impôt. S'ils ne satisfaisaient pas à ces deux exigences de détention, itrsquos a appelé un ldquodisqualifying dispositionquand et la taxe est plus élevée. Letrsquos examine trois scénarios possibles d'impôts en utilisant cet exemple: Votre plan court du 1 janvier (la date d'inscription) au 30 juin (la date d'achat). Vous pouvez acheter des actions à un rabais de 15 pour cent au prix du marché à chaque date, selon la plus faible des deux. L'année dernière, le prix était de 10 le 1er janvier et le 15 juin le 30 juin. Supposons que vous avez acheté une action le 30 juin à 8,50 (15 pour cent de moins que 10), vous donnant un bénéfice papier de 6,50 à la date d'achat. Vous avez vendu en septembre pour 18, donc c'était une disposition disqualifying. Dans une disposition disqualifiante, la composante de rémunération est toujours le bénéfice papier à la date d'achat, ou dans ce cas 6.50. Votre employeur inclura 6,50 de salaire sur votre W-2. Votre base ajustée est 15 (8,50 prix d'achat plus 6,50 revenu ordinaire). Vous avez également un gain en capital (18 prix de vente moins 15 rajusté). Itrsquos un gain en capital à court terme parce que vous déteniez le stock moins d'un an. Toutefois, sur le formulaire 1099-B, votre courtier déclarera une base non ajustée de 8,50 (juste le prix d'achat). Si vous ne procédez pas à un ajustement sur le formulaire 8949, vous signaleriez à tort un gain en capital de 9,50, incluant les 6,50 inclus dans le revenu ordinaire. Les 6,50 seraient taxés deux fois. Herersquos comment éviter cela: Sur le formulaire 8949, saisissez le produit de 18 dans la colonne (d) et 8,50 dans la base de coût dans la colonne (e). Dans la colonne (f), utilisez le code B, ce qui signifie que la base est incorrecte. Dans la colonne (g) pour les ajustements, soustraire 6.50. Cela donnera un gain en capital correct de 3, que vous transférez à l'annexe D. Même chose que ci-dessus, mais vous détenez le stock assez longtemps pour obtenir une disposition admissible. Dans une disposition admissible, votre élément de rémunération est le ldquodiscount à la date d'inscription ou le gain réel sur la vente, si elle est inférieure, rdquo dit Barbara Baksa, directeur exécutif de l'Association nationale des professionnels du plan d'actions. Dans ce cas, l'escompte de la date d'inscription est de 1,50 (15 pour cent de 10) et votre gain réel est de 9,50 (18 moins 8,50). Depuis 1,50 est plus faible, thatrsquos combien d'indemnisation de votre employeur comprendra sur votre W-2 dans l'année que vous vendez. Mais votre 1099-B pour cette année montrera encore 8,50 dans la base de coûts. Sur le formulaire 8949, rapport 18 dans la colonne (d), 8,50 dans la base de coûts de la colonne (e), code B dans la colonne (f) et dans la colonne (g), soustraire 1,50. Cela se traduira par un gain en capital correct de 8. Dans ce cas, itrsquos un gain en capital à long terme parce que vous déteniez l'action pendant au moins un an à partir de la date d'achat. Maintenant, supposons que vous avez tenu le stock assez longtemps pour obtenir une disposition de qualification, mais au lieu de vendre à 18, vous avez vendu à 8, qui est de 50 cents de moins que le prix d'achat. Ldquo Dans ce cas, l'employé ne reconnaîtra aucun revenu ordinaire sur la vente, parce que le code fiscal comprend une règle spéciale (qui s'applique uniquement aux dispositions admissibles) qui limite le revenu ordinaire des employés au gain réel à la vente. Et, dans ce cas, il n'y a pas de gain, donc pas de revenu ordinaire, rdquo Baksa dit. La société n'a pas signalé de compensation de stock sur le formulaire W-2. Le courtier rapportera 8,50 comme base de coûts sur formulaire 1099-B, et il sera correct. Aucun ajustement n'est nécessaire sur le formulaire 8949. La perte en capital des employeurs est de 50 cents (8 dans le chiffre d'affaires moins 8,50 dans la base), Baksa dit. Kathleen Pender est chroniqueuse de San Francisco Chronicle. Net Worth fonctionne les mardis, jeudis et dimanches. E-mail: kpendersfchronicle Blog: blog. sfgatepender Twitter: kathpender Pour obtenir le plus grand allégement fiscal, détenez des actions achetées par l'entremise de plans d'achat d'actions des employés pendant au moins deux ans à compter de la date de l'offre et au moins un an à compter de la date d'achat. Même si vous détenez des actions assez longtemps pour obtenir cette réduction d'impôt, une partie de votre bénéfice sera imposé comme un revenu ordinaire. La base d'imposition déclarée sur le formulaire 1099-B sera probablement incorrecte en vertu de nouvelles règles IRS que les courtiers doivent suivre. Pour éviter de payer trop d'impôts, vous devez faire des ajustements à votre retour. Même si vous vendez tout votre stock immédiatement et que tous les revenus sont inclus dans votre W-2, vous devez quand même déclarer la vente sur le formulaire 8949 et l'annexe D. Stock options double imposition Réponse recommandée 3 personnes ont trouvé cela utile Le nombre de compensation faible est que vous avez seulement dit TurboTax sur les parts que vous avez vendus. Vous n'avez pas dit TurboTax sur TOUTES les actions dans le prix lui-même. TurboTax calcule la compensation en tant que (d'actions) temps (par action FMV). Si le premier nombre de cette équation est trop faible, votre numéro de compensation sera également trop bas. Où Ive décrit 3 méthodes de fixation de cette situation. La question initiale concerne les RSUs, mais le processus est exactement le même pour les NQSO. Cette réponse vous a-t-elle été utile Oui Non Ce message a été fermé et n'est pas ouvert pour commentaires ou réponses. Plus d'actions Les gens viennent à TurboTax AnswerXchange pour l'aide et les réponses mdashwe veulent leur faire savoir qui étaient ici pour écouter et partager nos connaissances. Nous le faisons avec le style et le format de nos réponses. Voici cinq lignes directrices: Keep it conversation. Lorsque vous répondez aux questions, écrivez comme vous parlez. Imaginez que vous expliquiez quelque chose à un ami de confiance, en utilisant un langage simple et quotidien. Évitez le jargon et les termes techniques lorsque cela est possible. Quand aucun autre mot ne va faire, expliquer les termes techniques en anglais simple. Soyez clair et énoncez la réponse tout de suite. Demandez-vous quelle information spécifique la personne a vraiment besoin et puis le fournir. Respectez le sujet et évitez les détails inutiles. Divisez les informations en une liste numérotée ou à puces et mettez en évidence les détails les plus importants en gras. Soyez concis. Ne cherchez pas plus de deux phrases courtes dans un paragraphe, et essayez de garder les paragraphes à deux lignes. Un mur de texte peut sembler intimidant et beaucoup ne le lisent pas, ainsi le briser. Il est acceptable de lier à d'autres ressources pour plus de détails, mais éviter de donner des réponses qui contiennent peu plus d'un lien. Être un bon auditeur. Lorsque les gens posent des questions très générales, prenez une seconde pour essayer de comprendre ce qu'ils recherchent réellement. Ensuite, fournir une réponse qui les guide pour le meilleur résultat possible. Soyez encourageant et positif. Rechercher des façons d'éliminer l'incertitude en anticipant les préoccupations des gens. Faites ressortir que nous aimons vraiment les aider à obtenir des résultats positifs. Avez-vous encore une question Poser votre question à la communauté. La plupart des questions obtiennent une réponse en environ une journée. Poser votre question sur la communauté Retour aux résultats de la rechercheLa taxation des options d'achat d'actions pour les employés Dans une économie axée sur le commerce électronique, l'utilisation d'options d'achat d'actions pour les employés est devenue une composante de plus en plus importante de la rémunération de nombreux employés. Dans un article écrit par Gretchen Morgenson le 13 juin 2000, le New York Times sur le Web rapportait, par exemple, que le nombre d'employés recevant des options d'achat d'actions est passé à environ 10 millions, contre environ 1 million au début des années 1990 . Bien qu'il existe de nombreux types de plans d'options d'achat d'actions, la plupart des plans impliquent plusieurs des mêmes éléments de base. Du point de vue fiscal, cependant, il existe deux types fondamentalement différents d'options d'achat d'actions: les options d'achat d'actions qualifiées ou les options d'achat d'actions incitatives (ISO) et les options non statutaires ou non qualifiées, parfois appelées ONS. Bien que certains plans puissent impliquer les deux types d'options, il existe deux ensembles de règles fiscales applicables à ces deux types d'options, les ISO et les ONS. Pour une discussion plus abrégée de la taxation des options d'achat d'actions, cliquez ici. Régimes types d'options d'achat d'actions Qu'il s'agisse d'un ISO ou d'un ONS à des fins fiscales, de nombreux régimes comporteront des caractéristiques de base semblables. L'employé recevra des options pour acheter des actions de la société. Ces octrois d'options seront habituellement liés à un calendrier ou à un ensemble d'autres conditions qui permettront à l'employé d'exercer l'option (c'est-à-dire d'acheter des actions de la société) conformément à l'annexe ou aux autres conditions. En règle générale, l'option donnera à l'employé le droit d'acheter des actions de la société à la juste valeur marchande du stock au moment de l'octroi de l'option. Ainsi, si la valeur du stock augmente entre l'octroi de l'option et l'exercice de l'option, l'employé obtient effectivement d'acheter le stock à un escompte. Il est également fréquent que les régimes imposent des restrictions importantes sur le stock que les employés acquièrent par l'exercice des options. Ces restrictions peuvent prendre de nombreuses formes, bien que les restrictions courantes puissent inclure une limitation de la capacité de transférer le stock (soit pour une période déterminée ou tant que l'employé reste un employé) ou des exigences que l'employé doit vendre le stock à La société au coût des employés si l'employé quitte l'entreprise avant un intervalle de temps déclaré. Aux fins de l'impôt, les plans d'options d'achat d'actions suscitent un certain nombre de questions. Par exemple, l'octroi de l'option est-il un événement imposable? L'exercice de l'option est-il imposable? Si non, quand la transaction est-elle assujettie à l'impôt? Une différence importante entre les ISO et les ONS est que le calendrier des événements imposables peut être différent. Afin de mettre les règles fiscales relatives aux options d'achat d'actions dans un contexte plus concret, la discussion suivante examinera le plan hypothétique d'options d'achat d'actions (le Plan). Le plan est mis en place par BigDeal, une entreprise novice sur Internet qui fournit des services d'achat pour les entreprises. Le Plan BigDeals accorde à certains employés clés le droit ou l'option d'acheter 25 000 actions de la Société au prix de 1,00 par action. Comme pour chaque option, la moitié sera stock ISO et la moitié sera stock NSO. Au moment de l'octroi de l'option, les actions de BigDeals valent 1,00 par action. Les employés qui reçoivent ces options ont le droit d'exercer des options à l'égard de 5 000 après la fin de chaque année de service. Ainsi, après la première année, un employé peut acheter 5 000 actions à 1,00 par action. Après la deuxième année de service, un supplément de 5.000, et ainsi de suite après chaque année supplémentaire jusqu'à ce que les options pour les 25.000 actions entières acquérir. À l'exercice, les actions acquises par l'entremise du Plan BigDeals sont assujetties à un certain nombre de restrictions et restrictions explicites, y compris à la fois de larges limites au droit de transférer les actions et un droit de rachat d'actions non acquises au prix d'exercice des options, Laisse BigDeal. En vertu des dispositions du régime, une fois que les options sont exercées, 25 des actions devient acquises (c'est-à-dire exemptes de toute restriction) après chaque année de service en tant qu'employé de BigDeal. À cette fin, le terme acquis signifie que le stock n'est plus soumis à des restrictions. Comme il est indiqué ci-dessus, il existe essentiellement deux types d'options d'achat d'actions - ISO et options non statutaires (NSO). Chaque type a son propre ensemble de règles fiscales. Le traitement de base des ISO est régi par I. R.C. Sect 421, tandis que les options non statutaires sont régies par I. R.C. Sect. 83. Étant donné que les règles d'option non légales sont les règles par défaut, il convient de commencer par discuter de ces règles. Options d'achat d'actions non statutaires Le régime fiscal des options d'achat d'actions non statutaires ou non qualifiées est régi par l'ensemble des règles de I. R.C. Article 83, qui s'appliquent généralement à la réception de biens en échange de services. En vertu de l'alinéa 83 (a), les événements imposables ne surviennent que lorsque les droits de propriété non restreints sont acquis ou lorsque des restrictions sur la jouissance du bien sont caduques. En fait, l'article 83 a) 1) dit ceci en disant que la juste valeur marchande des biens reçus pour des services doit être reconnue au moment où les droits de la personne ayant l'intérêt bénéficiaire sur ces biens sont transférables ou ne sont pas soumis À un risque important de confiscation, selon la première éventualité. Ainsi, la réception des biens, qu'il s'agisse d'options d'achat d'actions, d'actions ou d'autres biens, n'est pas imposable s'il y a des restrictions substantielles au transfert et si elle est sujette à un risque important de déchéance. L'application de l'article 83 à l'émission d'options d'achat d'actions est régie en grande partie par les Regs. Sect. 1.83-7. Sous I. R.C. Article 83 (e) (3) et du Règlement, l 'octroi d' une option d 'achat d' actions ne peut jamais être un événement imposable (même si les autres exigences de la section 83 a) s'appliqueraient), à moins que l ' . Si l'option possède une juste valeur marchande facilement vérifiable, alors, comme le stipule le Règlement, la personne qui a exécuté de tels services réalise une indemnité au moment et dans le montant déterminés en vertu de l'alinéa 83a). Règl. Sect. 1.83-7 (a). Dans ce cas, la différence entre la juste valeur marchande de l'option et le prix d'exercice de l'option (ou autre contrepartie payée) sera imposable comme revenu ordinaire et sera soumise à retenue. Id. En revanche, si l'option n'a pas de valeur de marché facilement vérifiable, l'attribution de l'option n'est pas un événement imposable et la détermination des conséquences fiscales est reportée au moins jusqu'à ce que l'option soit exercée ou autrement cédée, même si La juste valeur marchande de cette option pourrait être facilement vérifiable avant ce moment. Règl. Sect. 1.83-7 (a). En d'autres termes, si l'attribution de l'option n'est pas un événement imposable, l'exercice de l'option sera traité comme un transfert de propriété en vertu de l'article 83. Il est évident que le critère de l'application de l'article 83 aux options d'achat d'actions est le concept de Valeur marchande facilement vérifiable. Notez que c'est la valeur de l'option non du stock qui est important. La question de savoir si une option a une juste valeur marchande facilement vérifiable est déterminée en vertu des Règl. Sect. 1.83-7 (b). En termes de base, à moins que l'option elle-même (par opposition aux actions) ne soit négociée sur un marché établi, une option ne sera généralement pas traitée comme ayant une juste valeur marchande facilement vérifiable. Règl. Sect. 1.83-7 (b) (1). Il existe une possibilité, en vertu des Regs. Section 1.83-7 (b) (2), que certaines options non négociées sur une bourse pourraient être considérées comme ayant une juste valeur marchande facilement vérifiable, mais cette règle ne serait probablement pas applicable sauf dans des circonstances relativement inhabituelles. Ainsi, dans le cas d'options qui ne sont pas elles-mêmes négociées régulièrement, l'attribution de l'option n'est pas imposable et les conséquences fiscales seront reportées au moins jusqu'à ce que l'option soit exercée ou autrement cédée. Bien que le revenu imposable, déterminé au moment de l'exercice, soit considéré comme un revenu ordinaire assujetti à la retenue d'impôt, toute appréciation supplémentaire de la valeur après qu'un exercice imposable de l'option puisse être admissible au traitement de gain en capital, Exigences sont remplies. Par exemple, dans cette situation, supposons que les options d'achat d'actions BigDeal sont exercées au prix de 1,00 par action. Si, au moment de l'exercice, la juste valeur marchande des actions de BigDeal est de 2,50 par action, alors 1,50 par action (la différence entre la juste valeur marchande de l'action et le prix d'exercice) serait considérée comme un revenu de rémunération. Si le stock est détenu pendant plus d'un an et vendu ensuite pour 4,00 par action, la plus-value de 1,50 par action d'appréciation peut être admissible au traitement de gain en capital. L'analyse qui précède a supposé que le stock acquis par l'exercice de l'option est autrement propriété sans restriction - c'est-à-dire que le stock est librement transférable et non soumis à un risque substantiel de confiscation. Ici, dans le cas de BigDeal, il ya des restrictions sur la transférabilité du stock, et BigDeal a le droit de racheter le stock jusqu'à ce que le stock devient acquis. Notons que, outre les modalités d'un régime d'options d'achat d'actions, la loi fédérale ou l'État peut imposer d'autres restrictions au transfert des actions, telles que les restrictions sur certains bénéfices à court terme imposées par la section 16 de la Federal Securities Exchange Act de 1934. Voir I. R.C. Article 83 c) 3). Dans ce cas, le droit de rachat oblige effectivement l'employé à revendre à BigDeal les actions non acquises achetées, au prix payé par l'employé en cas de cessation des services. En vertu des Regs. Sec. 1.83-3 c), ce droit de rachat constituerait probablement un risque important de confiscation. En raison de l'existence du droit de rachat et des restrictions générales sur le transfert du stock acquis par l'exercice des options, l'article 83 ne s'appliquerait vraisemblablement qu'après l'expiration des restrictions et l'acquisition du stock - c.-à-d. Au droit de rachat. En d'autres termes, l'exercice de l'option BigDeal et l'acquisition du stock restreint ne donnerait pas lieu à la comptabilisation du revenu en vertu de l'alinéa 83 (a) en raison des limitations de transfert et de la présence d'un risque substantiel de confiscation. En vertu de l'article 83 c) 3), il est souvent difficile de savoir exactement quand cette restriction est caduque, ce qui rend difficile de déterminer avec précision la date à laquelle la reconnaissance du revenu est reconnue en vertu de l'article 83. Il est également important de rappeler que, Sur le transfert de stock et les exigences d'acquisition peuvent être levées par une société. Cela peut entraîner une reconnaissance du revenu en vertu de l'article 83 quant à toutes les actions en circulation qui étaient auparavant soumises aux restrictions. Toutefois, d'autres restrictions non contractuelles, telles que les dispositions en matière de droit des valeurs mobilières, peuvent empêcher l'actionnaire de vendre le stock. Alors que les restrictions à la détention et à l'acquisition des actions peuvent entraîner un report de la comptabilisation du revenu en vertu de l'article 83, il est possible d'élire en vertu de I. R.C. B) de faire constater le revenu au moment de l'exercice des options. Un avantage potentiel de cette option est de faire en sorte que toute appréciation après ce moment soit admissible au traitement du gain en capital et de commencer la période de détention des gains en capital, qui serait autrement retardée jusqu'à ce que les restrictions cessent et que le stock devient entièrement acquis. Le choix prévu à l'alinéa 83b) permet à l'employé de reconnaître l'écart entre la juste valeur marchande du bien et le montant versé à titre de revenu d'indemnisation au moment de la réception initiale, même si l'article 83 a) Serait autrement retardée. Voir Règl. Sect. 1.83-2. Dans les cas où le moment précis de la fin des restrictions est incertain, une élection au titre de l'alinéa 83b) peut également servir à éliminer une grande partie de cette incertitude. Pour illustrer le fonctionnement de l'élection de la section 83 (b), considérons un exemple. Comme dans l'exemple précédent, supposons que le prix d'exercice de l'option soit de 1,00 par action et que, au moment de l'exercice, la juste valeur marchande du titre soit de 2,50. Supposons en outre qu'en raison des restrictions sur le stock, toutes les actions non acquises soient traitées comme soumises à des limites de transférabilité et à un risque substantiel de déchéance (c'est-à-dire le droit de rachat). Aux termes du plan d'acquisition des droits, 25 des actions acquises après la première année de service. Supposons le même calendrier d'acquisition et que, au moment de cette acquisition, la juste valeur marchande du titre soit de 3,00 par action. En l'absence d'un choix de l'article 83 b), il n'y aurait pas de comptabilisation du revenu au moment de l'exercice des options (en raison des restrictions), mais lorsque les actions seraient acquises, il y aurait une comptabilisation du revenu fondée sur la différence entre La valeur du stock (au moment de l'acquisition) - 3,00 par action - et le prix d'exercice - 1,00 par action. Cela signifie que 2,00 par action serait un revenu de rémunération ordinaire. Une appréciation supplémentaire après ce point pourrait être admissible au traitement du gain en capital si le stock était retenu pour la période de détention requise, mesurée à partir de ce moment. En revanche, si un choix de l'article 83 (b) était fait au moment de l'exercice, il y aurait une comptabilisation du revenu ordinaire basée sur la différence entre la valeur du stock à ce moment-là (2,50 action par action) et le prix d'exercice (1,00 par action), ce qui se traduit par 1,50% des revenus ordinaires de rémunération. Supposons que ce stock a ensuite été vendu pour 4,00 par action, la plus-value de 2,50 par action serait une plus-value, en supposant que les conditions requises pour la période de détention étaient satisfaites, mesurées à partir de l'exercice de l'option. Un choix de l'article 83 (b) ne peut généralement pas être révoqué. Cela signifie que si un choix de l'article 83 (b) est fait et que la propriété diminue ensuite en valeur, l'effet du choix aura été d'accélérer inutilement la reconnaissance du revenu ordinaire. Options d'achat d'actions incitatives Les plans ISO présentent deux avantages potentiellement importants pour les employés, comparativement aux options d'achat d'actions non obligatoires. Premièrement, en vertu de l'article 421, en règle générale, l'exercice de l'option ISO ne déclenche pas de comptabilisation du revenu ou du gain, même si le stock est libre. Deuxièmement, si le stock est détenu jusqu'à au moins un an après la date de l'exercice (ou deux ans à compter de la date d'attribution de l'option, si cette date est postérieure), la totalité du gain sur la vente de l'action, Sera un gain en capital plutôt qu'un revenu ordinaire. Si le stock ISO est éliminé avant l'expiration de cette période de détention, alors le revenu est un revenu ordinaire. Les exigences de base d'un plan ISO sont énoncées dans I. R.C. Secte 422. Un plan ISO peut contenir des dispositions et des limitations en plus des exigences de la secte 422 tant qu'elles sont conformes aux exigences du Code. Il existe donc deux différences importantes entre les ISO et les options non législatives. Tout d'abord, selon les règles de l'ISO, l'exercice de l'option n'est pas un événement imposable sans tenir compte des exigences de l'article 83, du moins aux fins de l'impôt sur le revenu ordinaire, mais cet avantage est quelque peu atténué par les règles de l'AMT. En revanche, en vertu de l'article 83, l'exercice de l'option sera un événement imposable, à moins que le stock acquis ne soit pas transférable et soumis à un risque substantiel de confiscation. Deuxièmement, si les exigences de la période de détention ISO sont respectées, tous les gains seront admissibles au traitement du gain en capital. Deuxièmement, tout le gain par rapport à une ISO peut être un gain en capital, si les exigences de la période d'attente ISO sont respectées. Bien que l'exercice d'une norme ISO n'entraîne pas d'événement imposable dans le cadre du régime fiscal ordinaire, il a des conséquences en vertu du régime de l'impôt minimum de remplacement. Sous I. R.C. Paragraphe 56 b) 3), le traitement fiscal favorable prévu par les articles 421 et 422 ne s'applique pas au transfert d'actions acquises dans le cadre de l'exercice d'une option d'achat d'actions incitatives aux fins de l'AMT. Ainsi, le traitement fiscal, aux fins de l'AMT, est régi en grande partie par les règles de la section 83, comme nous l'avons vu plus haut. En vertu de l'article 83, la différence entre la juste valeur marchande de l'action et le prix d'exercice de l'option sera considérée comme un revenu imposable lorsque les droits des salariés sur le stock deviennent entièrement acquis et ne sont plus assujettis à un risque de confiscation. Ce spread est traité comme un ajustement AMT. L'effet de cet ajustement AMT est de faire en sorte que le contribuable puisse comptabiliser le revenu imposable d'AMT lors de l'exercice de l'option lorsque le stock acquis est substantiellement sans restriction ou n'est pas sujet à un risque important de déchéance. Dans le cas présent, dans la mesure où, selon les règles de l'article 83, le stock acquis par l'exercice de l'option est restreint et soumis à un risque substantiel de déchéance, l'ajustement AMT ne devrait pas avoir lieu avant que le stock ne devienne acquis et Les restrictions sont caduques parce que, pour les besoins de l'AMT, l'option est régie par les règles de l'article 83. Quel que soit le moment où l'ajustement AMT se produit, il a plusieurs effets. Tout d'abord, l'ajustement AMT - l'écart entre la juste valeur marchande et le prix de l'option - peut être assujetti à l'AMT, et l'impôt AMT peut devoir être payé sur ce montant, même si le stock pourrait être détenu pendant de nombreuses années ou finalement Vendus à perte. De plus, la base du stock, aux fins de l'AMT seulement, devient en fait la juste valeur marchande à la date de l'ajustement AMT. Voir I. R.C. Sect. 56 b) (3). En raison de cet ajustement de base, lorsque le stock est effectivement vendu, il n'y aura aucun gain AMT dans la mesure de l'écart qui était précédemment assujetti à la taxe AMT. Étant donné que la base du stock sera différente pour AMT et pour les fins de l'impôt ordinaire, la vente subséquente du stock générera des gains ou des pertes à des fins fiscales régulières, même si elle ne génère aucun gain aux fins de l'AMT. Étant donné que le gain sur la vente, déterminé aux fins de l'impôt ordinaire, inclurait également l'écart qui était précédemment inclus dans le revenu imposable de l'AMT, il existe un risque de double imposition, à l'exception du crédit AMT, tel que déterminé au I. R.C. 53. En théorie, le paiement de l'AMT au cours de l'exercice crée un crédit qui réduit ensuite l'impôt ordinaire dans l'année où le stock est effectivement vendu, puisque cette année-là, sans tenir compte de tous les autres facteurs, le revenu imposable normal serait plus élevé Que le revenu imposable AMT, en raison des différences de la base des actions. C'est au moins la théorie, sous une forme très simplifiée. Dans la pratique, cependant, la mesure dans laquelle il y aura un risque significatif de double imposition dépend du calcul et du fonctionnement assez compliqués du crédit de l'AMT dont une discussion complète échappe au cadre du présent article. Pour les besoins actuels, un bref aperçu doit suffire. Lorsqu'un contribuable est assujetti à un passif d'AMT au cours d'une année d'imposition, le montant de l'AMT net ajusté payé au cours de cette année est disponible comme crédit à l'égard de son passif d'impôt ordinaire dans les années à venir. Toutefois, ce crédit ne réduira pas la taxe ordinaire au-dessous de l'AMT provisoire au cours d'une année donnée. Ainsi, après la création du crédit, il ne peut être utilisé que dans une année subséquente où la taxe AMT est inférieure à la taxe ordinaire. Par exemple, le crédit généré par l'AMT payé lors de l'exercice d'une norme ISO pourrait, en théorie, être utilisé dans la première année où la taxe AMT est inférieure à la taxe régulière, quel que soit le motif de la différence. Bien entendu, l'inverse est également possible - à savoir, au cours de l'année où le stock est vendu, d'autres ajustements AMT non liés à l'ISO antérieure pourraient faire que la taxe AMT pour cette année soit la même ou plus grande que la taxe régulière de sorte que Le crédit ne serait pas disponible cette année, mais serait reporté indéfiniment. Par exemple, au cours d'une année au cours de laquelle le stock ISO est vendu, des exercices ISO supplémentaires ou d'autres ajustements AMT non liés pourraient faire en sorte que la taxe AMT soit supérieure à la taxe régulière et empêche donc l'utilisation du crédit AMT des années antérieures. En réalité, il faut parfois une planification minutieuse afin de pouvoir profiter du crédit AMT. En outre, le Congrès a examiné un certain nombre de propositions différentes pour fournir plus de secours de l'AMT, mais les perspectives de tout changement dans l'AMT sont incertains, au mieux. Dans des situations telles que BigDeals, où le stock acquis en vertu de l'option n'est pas transférable et soumis à un risque substantiel de confiscation - c'est-à-dire que les restrictions imposées par l'article 83 entraîneraient un retard de la reconnaissance du revenu jusqu'à l'expiration des restrictions, Sont plus limités que dans les situations où le stock acquis n'est pas sujet à un risque substantiel de confiscation. Si, en raison des restrictions, la comptabilisation du revenu sur le stock optionnel non statutaire est retardée en vertu de l'article 83, la première différence entre l'ISO et les options non légales - absence de reconnaissance du revenu lors de l'exercice de l'ISO - pourrait être beaucoup moins importante. Dans de telles circonstances, le bénéfice le plus important de l'option ISO est que tout gain sera un gain en capital, si les périodes de détention requises sont remplies, mais les considérations AMT peuvent réduire la valeur de cette prestation. Les économies d'impôt réelles qui pourraient résulter du traitement ISO dans ces circonstances peuvent être difficiles à prévoir, en partie parce qu'elles dépendent de variables inconnues et imprévisibles liées à la valeur marchande du stock, à la situation fiscale des particuliers et à d'autres ajustements AMT Événements qui touchent l'individu. Conclusion Bien que les règles applicables aux deux types d'options d'achat d'actions diffèrent, les ISO et les options non qualifiées offrent aux employés la possibilité de convertir ce qui autrement serait un revenu de rémunération ordinaire en gain en capital. Compte tenu des taux actuels de gain en capital, cet avantage peut être important. Tirer pleinement parti de cet avantage, cependant, peut exiger une planification minutieuse à la fois de l'exercice et la vente ultérieure du stock. Une planification minutieuse de l'AMT est essentielle. Si vous êtes un professionnel de la fiscalité et que vous désirez obtenir de plus amples renseignements sur les sujets abordés dans ce bulletin d'information ou sur toute autre question fiscale ou commerciale, veuillez communiquer avec l'administration fiscale Business Professionals, Inc. au (800) -553-6613, . Ou visitez notre site Web à l'impôt-affaires. Pour une gamme complète de droit des affaires et de services liés à l'impôt, appelez le cabinet d'avocats Newland amp Associates au (703) 330-0000. Si vous lisez ce bulletin mais ne figurent pas sur notre liste de diffusion, et que vous aimeriez l'être, veuillez communiquer avec nous au (800) 553-6613. Bien que conçue pour être exacte, cette publication n'est pas destinée à constituer la prestation de services juridiques, comptables ou autres services professionnels ou pour servir de substitut à ces services. 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