Comptabilisation Des Options D'Achat D'Actions Au Canada

La fiscalité des options d'achat d'actions Le guide de planification fiscale 2015-2016 L'imposition des options sur actions En tant que stratégie d'incitation, vous pouvez donner à vos employés le droit d'acquérir des actions de votre société à un prix fixe pour une période limitée. Normalement, les actions valent plus que le prix d'achat au moment où l'employé exerce l'option. Par exemple, vous fournissez à l'un de vos employés clés l'option d'acheter 1 000 actions dans la société à 5 chacun. Il s'agit de la juste valeur marchande (JVM) estimée par action au moment de l'octroi de l'option. Lorsque le prix des actions augmente à 10, votre employé exerce son option d'acheter les actions pour 5000. Depuis leur valeur actuelle est de 10.000, il a un bénéfice de 5.000. Comment l'avantage est-il imposé? Les conséquences fiscales de l'exercice de l'option dépendent du fait que la société qui octroie l'option soit une société privée contrôlée par le Canada, la période pendant laquelle l'employé détient les actions avant de les vendre et si l'employé Sans lien de dépendance avec la société. Si la société est une SPCC, il n'y aura pas d'incidence sur le revenu jusqu'à ce que l'employé dispose des actions, à condition que l'employé ne soit pas lié aux actionnaires majoritaires de la société. En général, la différence entre la JVM des actions au moment de l'exercice de l'option et le prix de l'option (soit 5 par action dans notre exemple) sera imposée comme revenu d'emploi dans l'année où les actions sont vendues. L'employé peut demander une déduction du revenu imposable égal à la moitié de ce montant, si certaines conditions sont remplies. La moitié de la différence entre le prix de vente ultime et la JVM des actions à la date d'exercice de l'option sera présentée comme un gain en capital imposable ou une perte en capital admissible. Exemple: En 2013, votre entreprise, une CCPC, a offert à plusieurs de ses employés la possibilité d'acheter 1000 actions dans la société pour 10 chacun. En 2015, on estime que la valeur du stock a doublé. Plusieurs des employés décident d'exercer leurs options. D'ici 2016, la valeur du stock a doublé à nouveau à 40 par action, et certains des employés décident de vendre leurs actions. Étant donné que la société était une SPCC au moment de l'octroi de l'option, il n'y a aucun avantage imposable jusqu'à ce que les actions soient vendues en 2016. Son hypothèse est que les conditions de la déduction 50 sont remplies. L'avantage est calculé comme suit: Que faire si le stock diminue de valeur Dans l'exemple numérique ci-dessus, la valeur du stock a augmenté entre le moment où le stock a été acquis et le moment où il a été vendu. Mais que se passerait-il si la valeur de l'action diminuait à 10 au moment de la vente en 2016. Dans ce cas, l'employé déclarerait un revenu net inclus de 5.000 et une perte en capital de 10.000 (5.000 pertes en capital admissibles). Malheureusement, même si l'inclusion du revenu bénéficie du même traitement fiscal qu'un gain en capital, ce n'est en fait pas un gain en capital. Il est imposé comme revenu d'emploi. Par conséquent, la perte en capital réalisée en 2016 ne peut pas être utilisée pour compenser l'inclusion de revenu résultant de l'avantage imposable. Toute personne en situation financière difficile en raison de ces règles doit communiquer avec le bureau local des Services fiscaux de l'ARC afin de déterminer si des arrangements de paiement spéciaux peuvent être pris. Options d'achat d'actions des sociétés ouvertes Les règles sont différentes lorsque l'entreprise qui octroie l'option est une société ouverte. La règle générale est que l'employé doit déclarer un avantage imposable d'emploi dans l'année où l'option est exercée. Cette prestation est égale au montant par lequel la JVM des actions (au moment de l'exercice de l'option) dépasse le prix d'option payé pour les actions. Lorsque certaines conditions sont remplies, une déduction égale à la moitié de l'avantage imposable est autorisée. Pour les options exercées avant 4 h 00 HNE le 4 mars 2010, les employés admissibles des sociétés ouvertes pourraient choisir de différer l'imposition de l'avantage imposable sur l'emploi qui en résulte (sous réserve d'une limite annuelle d'acquisition de 100 000). Toutefois, les options de sociétés ouvertes exercées après 4 h 00 HNE le 4 mars 2010 ne sont plus admissibles au report. Certains employés qui ont profité de l'élection de report d'impôt ont éprouvé des difficultés financières en raison d'une baisse de la valeur des titres faisant l'objet d'options, au point que la valeur des titres était inférieure au passif d'impôt différé sur l'option d'achat d'actions sous-jacente. Une option spéciale était disponible afin que le passif d'impôt sur l'option d'achat d'actions différées n'excède pas le produit de disposition des titres faisant l'objet de l'option (les deux tiers de ce produit pour les résidents du Québec), à condition que les titres aient été cédés après 2010 et avant 2015, et que l'élection a été déposée à la date d'échéance de votre déclaration de revenus pour l'année de la disposition. Pour la dernière fois: les options d'achat d'actions sont une dépense Il est temps de mettre fin au débat sur la comptabilisation des stock options que la controverse a Depuis trop longtemps. En fait, la règle régissant la présentation des options de souscription d'actions de cadres remonte à 1972, date à laquelle le Conseil des Principes de Comptabilité, le prédécesseur du Financial Accounting Standards Board (FASB), a publié l'APB 25. La règle spécifiait que le coût des options à la subvention La date doit être mesurée par leur valeur intrinsèque, la différence entre la juste valeur marchande actuelle du stock et le prix d'exercice de l'option. Selon cette méthode, aucun coût n'a été affecté aux options lorsque leur prix d'exercice a été fixé au prix courant du marché. La raison d'être de la règle était assez simple: étant donné qu'aucune somme ne change de mains lorsque la subvention est faite, l'émission d'une option d'achat d'actions n'est pas une opération économiquement importante. C'est ce que beaucoup pensaient à l'époque. Quoi de plus, peu de théorie ou de pratique était disponible en 1972 pour guider les entreprises dans la détermination de la valeur de ces instruments financiers non négociés. APB 25 était obsolète dans un délai d'un an. La publication en 1973 de la formule de Black-Scholes a déclenché un énorme boom des marchés pour les options cotées en bourse, un mouvement renforcé par l'ouverture, également en 1973, du Chicago Board Options Exchange. Ce n'est certainement pas un hasard si la croissance des marchés d'options négociés a été reflétée par une utilisation croissante des octrois d'options sur actions en rémunération des membres de la haute direction et des employés. Le Centre national de la propriété des employés estime qu'environ 10 millions de salariés ont reçu des options d'achat d'actions en 2000, moins d'un million en 1990. Il est vite devenu évident à la fois en théorie et en pratique que les options de toute nature valent bien plus que la valeur intrinsèque définie par APB 25. Le FASB a entrepris un examen de la comptabilisation des options d'achat d'actions en 1984 et, après plus d'une décennie de controverse, a finalement publié SFAS 123 en octobre 1995. Il a recommandé, mais n'a pas exigé que les sociétés déclarent le coût des options octroyées et déterminent leur juste valeur marchande En utilisant des modèles d'évaluation des options. La nouvelle norme était un compromis, reflétant l'intense lobbying exercé par les hommes d'affaires et les politiciens contre les rapports obligatoires. Ils ont soutenu que les options d'achat d'actions de cadres étaient l'une des composantes déterminantes de la renaissance économique extraordinaire des Amériques, de sorte que toute tentative de changer les règles comptables pour eux a été une attaque contre les Amériques modèle extrêmement réussie pour la création de nouvelles entreprises. Inévitablement, la plupart des entreprises ont choisi d'ignorer la recommandation selon laquelle elles s'opposaient avec tant de véhémence et continuaient d'enregistrer seulement la valeur intrinsèque à la date de l'octroi, généralement nulle, de leurs attributions d'options d'achat d'actions. Par la suite, le boom extraordinaire dans les cours des actions a fait critiques de l'option de dépense ressemblent à spoilsports. Mais depuis le crash, le débat est revenu avec une vengeance. La flambée des scandales de comptabilité d'entreprise en particulier a révélé combien irréel une image de leurs performances économiques de nombreuses entreprises ont été peindre dans leurs états financiers. De plus en plus, les investisseurs et les organismes de réglementation sont parvenus à reconnaître que la compensation fondée sur les options constitue un facteur de distorsion majeur. Si AOL Time Warner en 2001, par exemple, avait déclaré des dépenses d'options d'achat d'actions pour les employés comme le recommandait le SFAS 123, il aurait affiché une perte d'exploitation d'environ 1,7 milliard plutôt que les 700 millions de revenus d'exploitation effectivement déclarés. Nous estimons que les arguments en faveur de l'attribution d'options sont écrasants et, dans les pages qui suivent, nous examinons et rejetons les principales allégations avancées par ceux qui continuent de s'y opposer. Nous démontrons que, contrairement aux arguments des experts, les octrois d'options d'achat d'actions ont des répercussions réelles sur les flux de trésorerie qui doivent être signalés, que la façon de quantifier ces répercussions est disponible, que la divulgation en bas de page n'est pas un substitut acceptable pour déclarer la transaction dans le revenu La déclaration et le bilan, et que la pleine reconnaissance des coûts des options ne doit pas ébranler les incitations des entreprises. Nous discuterons ensuite de la façon dont les entreprises pourraient faire pour déclarer le coût des options sur leurs relevés de revenus et leurs bilans. Fallacy 1: Options d'achat d'actions ne représentent pas un coût réel Il est un principe de base de la comptabilité que les états financiers devraient enregistrer des transactions économiquement importantes. Personne ne doute que les options négociées répondent à ce critère milliards de dollars sont achetés et vendus chaque jour, soit sur le marché hors cote ou sur les bourses. Pour beaucoup de gens, cependant, les subventions d'achat d'actions de la société sont une histoire différente. Ces transactions ne sont pas économiquement significatives, l'argument va, car aucun argent ne change mains. Comme le disait l'ancien PDG d'American Express Harvey Golub dans un article publié le 8 août 2002 dans le Wall Street Journal, les options d'achat d'actions ne représentent jamais un coût pour la société et ne devraient donc jamais être comptabilisées comme un coût sur le compte de résultat. Cette position défie la logique économique, sans parler du bon sens, à plusieurs égards. Pour commencer, les transferts de valeur n'ont pas à impliquer des transferts de fonds. Bien qu'une transaction impliquant un reçu ou un paiement de caisse soit suffisante pour générer une transaction enregistrable, elle n'est pas nécessaire. Des événements tels que l'échange d'actions pour des actifs, la signature d'un bail, la fourniture de futurs bénéfices de retraite ou de vacances pour l'emploi en cours de période ou l'acquisition de matériel à crédit déclenchent toutes des transactions comptables parce qu'ils impliquent des transferts de valeur. Une transaction. Même si aucun argent ne change de mains, l'émission d'options d'achat d'actions aux employés entraîne un sacrifice de liquidités, un coût d'opportunité qui doit être comptabilisé. Si une entreprise allait octroyer des actions, plutôt que des options, aux employés, tout le monde serait d'accord que le coût de l'entreprise pour cette transaction serait l'argent qu'il aurait autrement aurait reçu s'il avait vendu les actions au prix du marché actuel aux investisseurs. C'est exactement la même chose avec les stock options. Lorsqu'une entreprise accorde des options aux employés, elle renonce à recevoir de l'argent des preneurs fermes qui pourraient prendre ces mêmes options et les vendre dans un marché d'options concurrentiel aux investisseurs. Warren Buffett a fait ce point graphiquement dans une colonne du 9 avril 2002, Washington Post quand il a déclaré: Berkshire Hathaway sera heureux de recevoir des options au lieu d'argent pour beaucoup des produits et services que nous vendons l'Amérique des entreprises. Octroyer des options aux employés plutôt que de les vendre à des fournisseurs ou des investisseurs par l'entremise de souscripteurs entraîne une perte réelle de liquidités pour l'entreprise. Bien entendu, on peut raisonnablement prétendre que les liquidités renon - cées par l'émission d'options aux employés, plutôt que de les vendre aux investisseurs, sont compensées par l'encaisse que la société conserve en payant à ses employés moins de liquidités. Burton G. Malkiel et William J. Baumol, deux économistes très respectés, ont noté dans un article du 4 avril 2002: Une nouvelle entreprise, entrepreneuriale, pourrait ne pas être en mesure de fournir la rémunération en espèces nécessaire pour attirer des travailleurs exceptionnels. Au lieu de cela, il peut offrir des options d'achat d'actions. Mais Malkiel et Baumol, malheureusement, ne suivent pas leur observation jusqu'à sa conclusion logique. Car si le coût des options d'achat d'actions n'est pas intégré dans l'évaluation du revenu net, les sociétés qui accordent des options sous-estimeront les coûts de rémunération et il sera possible de comparer leurs mesures de rentabilité, de productivité et de rendement du capital avec celles des économies Les entreprises équivalentes qui ont simplement structuré leur système de rémunération d'une manière différente. L'illustration hypothétique suivante montre comment cela peut se produire. Imaginez deux entreprises, KapCorp et MerBod, concurrençant exactement le même secteur d'activité. Les deux diffèrent seulement dans la structure de leurs paquets de rémunération des employés. KapCorp paie à ses travailleurs 400 000 en rémunération totale sous forme d'espèces au cours de l'année. Au début de l'année, elle émet également, au moyen d'une souscription, 100 000 options d'options sur le marché des capitaux qui ne peuvent être exercées pendant un an et exige que ses employés utilisent 25 de leur rémunération pour acheter les nouvelles options émises. Les sorties nettes de trésorerie de KapCorp sont de 300 000 (400 000 en frais de rémunération moins 100 000 de la vente des options). MerBod approche est seulement légèrement différente. Il paie à ses travailleurs 300 000 en espèces et leur octroie directement 100 000 options au début de l'année (avec la même restriction d'exercice d'un an). Sur le plan économique, les deux positions sont identiques. Chaque compagnie a payé un total de 400.000 en compensation, chacun a émis 100.000 options de valeur, et pour chacun le flux de trésorerie net s'élève à 300.000 après la trésorerie reçue de l'émission des options est soustraite de l'argent dépensé sur la rémunération. Les employés des deux sociétés détiennent les mêmes 100 000 options au cours de l'année, produisant les mêmes effets de motivation, d'incitation et de rétention. Quelle est la légitimité d'une norme comptable qui permet à deux transactions économiquement identiques de produire des nombres radicalement différents? Dans la préparation de ses états financiers de fin d'exercice, KapCorp comptabilisera une charge de rémunération de 400 000 et affichera 100 000 options sur son bilan dans un compte de participation. Si le coût des options d'achat d'actions émises aux employés n'est pas comptabilisé comme une dépense, toutefois, MerBod comptabilisera une charge de rémunération de seulement 300 000 et ne présentera aucune option émise sur son bilan. En supposant des revenus et des coûts identiques, il semblerait que les revenus de MerBods soient supérieurs de 100 000 à ceux de KapCorps. MerBod semble également avoir une base d'actions inférieure à celle de KapCorp, même si l'augmentation du nombre d'actions en circulation sera finalement la même pour les deux sociétés si toutes les options sont exercées. En raison de la baisse de la charge de rémunération et de la baisse de la position sur actions, la performance de MerBod par la plupart des mesures analytiques semblera bien supérieure à celle de KapCorps. Cette distorsion est, bien sûr, répétée chaque année que les deux entreprises choisissent les différentes formes de compensation. Quelle est la légitimité d'une norme comptable qui permet à deux transactions économiquement identiques de produire des nombres radicalement différents? Fallation 2: Le coût des options d'achat d'actions ne peut pas être estimé Certains opposants à l'option de dépense défendent leur position sur des bases pratiques et non conceptuelles. Les modèles d'évaluation des options peuvent fonctionner, disent-ils, comme un guide pour évaluer les options cotées en bourse. Mais ils ne peuvent pas saisir la valeur des options d'achat d'actions des salariés, qui sont des contrats privés entre la société et le salarié pour les instruments non liquides qui ne peuvent être vendus librement, échangés, donnés en gage ou couverts. Il est en effet vrai que, en général, un manque de liquidité des instruments réduira sa valeur au détenteur. Mais la perte de liquidité des porteurs ne change rien à ce qu'il en coûte à l'émetteur de créer l'instrument, à moins que l'émetteur ne bénéficie d'une manière ou d'une autre du manque de liquidité. Et pour les options d'achat d'actions, l'absence d'un marché liquide a peu d'effet sur leur valeur pour le détenteur. La grande beauté des modèles de prix d'option est qu'ils sont basés sur les caractéristiques du stock sous-jacent. C'est précisément pourquoi ils ont contribué à la croissance extraordinaire des marchés d'options au cours des 30 dernières années. Le prix Black-Scholes d'une option est égal à la valeur d'un portefeuille d'actions et de liquidités qui est géré dynamiquement pour reproduire les gains à cette option. Avec un stock entièrement liquide, un investisseur autrement sans contrainte pourrait entièrement couvrir un risque d'options et d'en extraire la valeur en vendant à découvert le portefeuille de réplication d'actions et d'espèces. Dans ce cas, l'escompte de liquidité sur la valeur des options serait minime. Et cela s'applique même s'il n'y avait pas de marché pour négocier l'option directement. Par conséquent, le manque de liquidité ou l'absence de marchés d'options sur actions n'entraîne pas, à lui seul, une réduction de la valeur des options pour le porteur. Les banques d'investissement, les banques commerciales et les compagnies d'assurance ont maintenant dépassé le modèle Black-Scholes de base, âgé de 30 ans, pour élaborer des approches de tarification de toutes sortes d'options: les normes. Exotiques. Options négociées par le biais d'intermédiaires, de gré à gré et d'échanges. Options liées aux fluctuations monétaires. Les options intégrées dans des titres complexes tels que des titres convertibles, des actions privilégiées ou des emprunts remboursables comme des emprunts hypothécaires à caractéristiques de remboursement anticipé ou des plafonds et des plafonds de taux d'intérêt. Une sous-industrie entière s'est développée pour aider les particuliers, les entreprises et les gestionnaires du marché monétaire à acheter et à vendre ces titres complexes. Les technologies financières actuelles permettent certainement aux entreprises d'intégrer toutes les caractéristiques des options sur actions des employés dans un modèle de tarification. Quelques banques d'investissement vont même citer des prix pour les dirigeants qui cherchent à couvrir ou vendre leurs options d'achat d'actions avant l'acquisition, si le plan d'options de leur entreprise permet. Bien entendu, les estimations basées sur les formules ou les souscripteurs sur le coût des options d'achat d'actions des employés sont moins précises que les paiements en espèces ou les subventions d'actions. Mais les états financiers devraient s'efforcer d'être approximativement à droite en reflétant la réalité économique plutôt que précisément erroné. Les gestionnaires s'appuient systématiquement sur des estimations pour des éléments de coûts importants, comme la dépréciation des immobilisations corporelles et des provisions sur les passifs éventuels, comme les nettoyages environnementaux futurs et les règlements des poursuites en responsabilité du fait des produits et autres litiges. Par exemple, les gestionnaires utilisent les estimations actuarielles des taux d'intérêt futurs, des taux de maintien en poste des employés, des dates de départ en retraite des employés, de la longévité des employés et de leurs conjoints et de l'escalade des coûts médicaux futurs. Des modèles de prix et une vaste expérience permettent d'estimer le coût des options d'achat d'actions émis au cours d'une période donnée avec une précision comparable ou supérieure à nombre de ces autres éléments qui figurent déjà dans les états des résultats et les bilans des sociétés. Toutes les objections à l'utilisation de Black-Scholes et d'autres modèles d'évaluation des options ne sont pas fondées sur les difficultés d'estimation du coût des options octroyées. Par exemple, John DeLong, dans un article de l'Institut des entreprises concurrentielles de juin 2002 intitulé La controverse sur les options d'achat d'actions et la nouvelle économie, a soutenu que même si une valeur était calculée selon un modèle, le calcul exigerait un ajustement pour refléter la valeur pour l'employé. Il n'a que la moitié de raison. En payant des salariés avec ses propres actions ou options, la société les oblige à détenir des portefeuilles financiers très diversifiés, un risque encore aggravé par l'investissement du capital humain des employés propres dans l'entreprise aussi. Puisque presque tous les individus sont averses au risque, nous pouvons nous attendre à ce que les employés placent sensiblement moins de valeur sur leur paquet d'options d'achat d'actions que d'autres, mieux diversifiés, les investisseurs. Les estimations de l'ampleur de ce risque de l'employé ou le coût de poids mort, car il est parfois appelé de 20 à 50, selon la volatilité du stock sous-jacent et le degré de diversification du portefeuille des employés. L'existence de ce coût de poids mort est parfois utilisé pour justifier l'échelle apparemment énorme de la rémunération basée sur les options remis aux cadres supérieurs. Une entreprise cherchant, par exemple, à récompenser son PDG avec 1 million d'options qui valent 1 000 chacune sur le marché peut (peut-être perversément) justifier qu'il devrait émettre 2 000 plutôt que 1 000 options parce que, du point de vue des PDG, les options valent Seulement 500 chacun. (Nous voudrions souligner que ce raisonnement valide notre point précédent, à savoir que les options sont un substitut à la trésorerie). Mais s'il est raisonnable de tenir compte du coût d'investissement pour décider du montant de la rémunération à base d'actions (comme les options) Un paquet de rémunération des cadres, il n'est certainement pas raisonnable de laisser le coût de poids mort influencer la façon dont les entreprises enregistrent les coûts des paquets. Les états financiers reflètent la perspective économique de la société, et non les entités (y compris les employés) avec lesquelles elle traite. Lorsqu'une entreprise vend un produit à un client, par exemple, elle n'a pas à vérifier ce que le produit vaut pour cette personne. Il compte le paiement en espèces attendu dans la transaction comme son revenu. De même, lorsque la société achète un produit ou un service à un fournisseur, elle n'examine pas si le prix payé était supérieur ou inférieur au coût des fournisseurs ou ce que le fournisseur aurait pu recevoir s'il avait vendu le produit ou le service ailleurs. La société enregistre le prix d'achat comme l'équivalent en espèces ou en espèces qu'il a sacrifié pour acquérir le bien ou le service. Supposons qu'un fabricant de vêtements construise un centre de conditionnement physique pour ses employés. L'entreprise ne le ferait pas pour rivaliser avec les clubs de fitness. Il permettrait au centre de générer des revenus plus élevés grâce à l'augmentation de la productivité et de la créativité des employés plus sains et plus heureux et à la réduction des coûts découlant du roulement des employés et de la maladie. Le coût pour la société est clairement le coût de la construction et de l'entretien de l'installation, et non la valeur que les employés individuels pourraient placer sur elle. Le coût du centre de conditionnement physique est comptabilisé comme une dépense périodique, liée à l'augmentation prévue des revenus et aux réductions des coûts liés aux employés. La seule justification raisonnable que nous avons constatée pour le coût des options de direction inférieures à leur valeur de marché découle de l'observation que de nombreuses options sont perdues lorsque les employés quittent ou sont exercés trop tôt en raison de l'aversion au risque des employés. Dans ces cas, les capitaux propres existants sont dilués moins que ce qui serait sinon, ou pas du tout, réduisant par conséquent le coût de la rémunération de l'entreprise. Bien que nous soyons d'accord avec la logique de base de cet argument, l'impact de la confiscation et de l'exercice précoce sur les valeurs théoriques peut être exagéré. L'impact réel de la confiscation et de l'exercice précoce Contrairement au salaire en espèces, les options d'achat d'actions ne peuvent être transférées de la personne qui leur a été accordée à quelqu'un d'autre. La non transférabilité a deux effets qui se combinent pour rendre les options des employés moins précieuses que les options conventionnelles négociées sur le marché. Premièrement, les employés perdent leurs options s'ils quittent l'entreprise avant que les options ne soient acquises. Deuxièmement, les employés ont tendance à réduire leur risque en exerçant des options d'achat d'actions acquises beaucoup plus tôt qu'un investisseur bien diversifié, réduisant ainsi le risque d'un rendement beaucoup plus élevé s'ils détenaient les options à l'échéance. Les employés ayant des options acquises qui sont dans l'argent les exercera également quand ils cessent de fumer, puisque la plupart des entreprises exigent que les employés utilisent ou perdent leurs options au moment du départ. Dans les deux cas, l'impact économique sur la société de l'émission des options est réduit, puisque la valeur et la taille relative des participations existantes sont diluées moins que ce qu'elles auraient pu être, ou pas du tout. Reconnaissant la probabilité croissante que les entreprises soient tenues de dépenser des options d'achat d'actions, certains opposants combattent une action d'arrière-garde en tentant de persuader les organismes de normalisation de réduire considérablement le coût déclaré de ces options, en actualisant leur valeur par rapport à celle mesurée par les modèles financiers Probabilité de confiscation et d'exercice précoce. Les propositions actuelles présentées par ces personnes au FASB et à l'IASB permettraient aux entreprises d'estimer le pourcentage d'options confisquées pendant la période d'acquisition des droits et de réduire le coût des octrois d'options par ce montant. En outre, plutôt que d'utiliser la date d'expiration de la durée de vie de l'option dans un modèle d'évaluation des options, les propositions cherchent à permettre aux entreprises d'utiliser une durée de vie prévue pour l'option de refléter la probabilité de l'exercice précoce. L'utilisation d'une durée de vie prévue (que les sociétés peuvent estimer à près de la période d'acquisition des droits, par exemple quatre ans) au lieu de la période contractuelle de dix ans, réduirait considérablement le coût estimatif de l'option. Un ajustement devrait être fait pour la confiscation et l'exercice précoce. Mais la méthode proposée surestime considérablement la réduction des coûts, car elle néglige les circonstances dans lesquelles les options risquent le plus d'être confisquées ou exercées tôt. Lorsque ces circonstances sont prises en compte, la réduction des coûts d'option des employés sera probablement beaucoup plus faible. Tout d'abord, envisager la confiscation. Utiliser un pourcentage forfaitaire pour les déchéances fondées sur le chiffre d'affaires historique ou prospectif des employés est valide seulement si la confiscation est un événement aléatoire, comme une loterie, indépendamment du cours de l'action. En réalité, cependant, la probabilité de confiscation est négativement liée à la valeur des options confisquées et, par conséquent, au prix des actions lui-même. Les gens sont plus susceptibles de quitter une entreprise et de renoncer à des options lorsque le prix des actions a diminué et les options valent peu. Mais si l'entreprise a bien fait et que le cours des actions a augmenté de façon significative depuis la date d'octroi, les options seront devenues beaucoup plus précieuses et les employés seront beaucoup moins susceptibles de quitter. Si le roulement et la confiscation des employés sont plus probables lorsque les options sont les moins précieuses, le coût total de l'option est réduit à la date d'attribution en raison de la probabilité de confiscation. L'argument pour l'exercice précoce est similaire. Il dépend également du prix des actions à venir. Les employés auront tendance à exercer plus tôt si la plupart de leur richesse est liée à l'entreprise, ils ont besoin de diversifier, et ils n'ont pas d'autre moyen de réduire leur exposition au risque de prix de l'entreprise. Toutefois, les cadres supérieurs qui possèdent les titres les plus importants ne sont pas susceptibles d'exercer rapidement une option et de détruire la valeur des options lorsque le cours des actions a considérablement augmenté. Souvent, ils possèdent des stocks illimités, qu'ils peuvent vendre comme un moyen plus efficace de réduire leur exposition au risque. Ou ils ont assez en jeu pour contracter avec une banque d'investissement pour couvrir leurs positions d'option sans s'exercer prématurément. Comme dans le cas de la déchéance, le calcul de la durée d'une option prévue sans tenir compte de l'ampleur des avoirs des employés qui exercent tôt ou de leur capacité à couvrir leur risque par d'autres moyens sous-estimerait considérablement le coût des options octroyées. Les modèles d'évaluation des options peuvent être modifiés pour tenir compte de l'influence des cours boursiers et de l'ampleur des options sur les options et des stocks sur les probabilités de confiscation et d'exercice précoce. L'ampleur réelle de ces ajustements doit être basée sur des données spécifiques de l'entreprise, telles que l'appréciation du cours des actions et la répartition de la valeur des actions. Options parmi les employés. Les ajustements, convenablement évalués, pourraient se révéler nettement inférieurs aux calculs proposés (apparemment approuvés par le FASB et l'IASB). En effet, pour certaines entreprises, un calcul qui ne tient pas compte de la confiscation et de l'exercice précoce pourrait se rapprocher du coût réel des options plutôt que d'ignorer complètement les facteurs qui influent sur la confiscation des employés et les décisions d'exercice précoce. Fallacy 3: les coûts des options d'achat d'actions sont déjà suffisamment divulgués Un autre argument en faveur de l'approche existante est que les entreprises divulguent déjà des informations sur le coût des octrois d'options dans les notes de bas de page des états financiers. Les investisseurs et les analystes qui souhaitent ajuster les états de résultat pour le coût des options ont donc les données nécessaires à la disposition. Nous trouvons cet argument difficile à avaler. Comme nous l'avons souligné, il est un principe fondamental de la comptabilité que le compte de résultat et le bilan devrait représenter une entreprise sous-jacente de l'économie. Regrouper un élément d'une importance économique aussi importante que les subventions d'option des employés aux notes de bas de page fausserait systématiquement ces rapports. Mais même si nous devions accepter le principe selon lequel la divulgation en bas de page est suffisante, en réalité nous trouverions un mauvais substitut à la reconnaissance des dépenses directement sur les déclarations primaires. Pour commencer, les analystes de placement, les avocats et les organismes de réglementation utilisent maintenant des bases de données électroniques pour calculer les ratios de rentabilité basés sur le nombre d'états financiers et de bilans vérifiés des sociétés. Un analyste suivant une entreprise individuelle, voire un petit groupe d'entreprises, pourrait apporter des ajustements pour les informations divulguées dans les notes de bas de page. Mais ce serait difficile et coûteux de le faire pour un grand groupe d'entreprises qui avaient mis des données différentes dans divers formats non standard dans des notes de bas de page. De toute évidence, il est beaucoup plus facile de comparer les entreprises sur un pied d'égalité, où toutes les dépenses de rémunération ont été intégrées dans les numéros de revenu. Quoi de plus, les chiffres divulgués dans les notes de bas de page peuvent être moins fiables que ceux divulgués dans les principaux états financiers. D'une part, les cadres supérieurs et les vérificateurs examinent généralement les notes de bas de page supplémentaires et leur consacrent moins de temps que les chiffres des énoncés primaires. À titre d'exemple, la note de bas de page du rapport annuel de l'exercice 2000 de eBays révèle une juste valeur moyenne pondérée des options attribuées au cours de 1999 de 105,03 pour une année où le prix d'exercice moyen pondéré des actions accordées était de 64,59. Juste comment la valeur des options accordées peut être 63 plus que la valeur du stock sous-jacent n'est pas évidente. Au cours de l'exercice 2000, le même effet a été constaté: une juste valeur des options attribuées de 103,79 avec un prix d'exercice moyen de 62,69. Apparemment, cette erreur a finalement été détectée puisque le rapport de l'exercice 2001 a rétroactivement ajusté les justes valeurs moyennes de la date d'attribution pour 1999 et 2000 à 40,45 et 41,40, respectivement. Nous croyons que les cadres supérieurs et les vérificateurs devront faire preuve de plus de diligence et de diligence pour obtenir des estimations fiables du coût des options d'achat d'actions si ces chiffres sont inclus dans les états des résultats de l'entreprise qu'ils ne le font actuellement pour la divulgation en bas de page. Notre collègue William Sahlman, dans son article de décembre 2002 intitulé Expensing Options Solves Nothing, a exprimé sa crainte que la richesse des informations utiles contenues dans les notes de bas de page sur les options d'achat d'actions accordées soit perdue si les options étaient passées en charges. Mais le fait de reconnaître le coût des options dans le compte de résultat n'empêche pas de continuer à fournir une note de bas de page expliquant la répartition sous-jacente des subventions et la méthodologie et les paramètres utilisés pour calculer le coût des options d'achat d'actions. Certains analystes de l'option d'achat d'actions expliquent, comme l'ont fait le capital-risqueur John Doerr et le président-directeur général de FedEx, Frederick Smith, dans une chronique du New York Times publiée le 5 avril 2002, que si les dépenses étaient comptabilisées deux fois dans le bénéfice par action : D'abord comme une dilution potentielle des bénéfices, en augmentant les actions en circulation, et en second lieu en tant que charge sur les résultats déclarés. Le résultat serait un résultat inexact et trompeur par action. Nous avons plusieurs difficultés avec cet argument. Tout d'abord, les coûts d'option entrent uniquement dans un calcul du bénéfice dilué par action (calculé selon les PCGR) lorsque le prix du marché actuel dépasse le prix d'exercice de l'option. Ainsi, les nombres de BPA entièrement dilués ignorent toujours tous les coûts des options qui sont presque dans l'argent ou pourrait devenir dans l'argent si le prix des actions a augmenté considérablement dans le court terme. Deuxièmement, le fait de reléguer la détermination de l'incidence économique des octrois d'options sur actions uniquement à un calcul du bénéfice d'utilité publique fausse considérablement la mesure du revenu déclaré ne serait pas ajusté pour refléter l'incidence économique des coûts des options. Ces mesures sont des résumés plus significatifs de la variation de la valeur économique d'une société que la répartition proportionnelle de ce revenu entre les actionnaires individuels révélée dans la mesure de l'EPS. Supposons que les entreprises compensent tous leurs fournisseurs de matériaux, de main-d'œuvre, d'énergie et de services achetés avec des options sur actions plutôt qu'avec de la trésorerie et évitent toute comptabilisation des dépenses dans leur compte de résultat. Leurs revenus et leurs mesures de rentabilité seraient tous si grossièrement gonflés qu'ils seraient inutiles à des fins analytiques que le nombre d'EPS pourrait ramasser tout effet économique des subventions d'option. Notre plus grosse objection à cette affirmation fausse est toutefois que même un calcul du BPA pleinement dilué ne reflète pas pleinement l'impact économique des octrois d'options sur actions. L'exemple hypothétique suivant illustre les problèmes, mais pour des raisons de simplicité nous allons utiliser des subventions d'actions au lieu d'options. Le raisonnement est exactement le même pour les deux cas. Disons que chacune de nos deux sociétés hypothétiques, KapCorp et MerBod, a 8 000 actions en circulation, aucune dette, et les recettes annuelles de cette année de 100 000. KapCorp décide de payer ses employés et ses fournisseurs 90 000 en espèces et n'a pas d'autres dépenses. MerBod, cependant, compense ses employés et ses fournisseurs avec 80 000 en espèces et 2 000 actions, à un prix de marché moyen de 5 par action. Le coût pour chaque entreprise est le même: 90.000. Mais leur revenu net et le nombre d'EPS sont très différents. Le bénéfice net avant impôts de KapCorps est de 10 000, soit 1,25 par action. En revanche, MerBods a déclaré un bénéfice net (qui ignore le coût des capitaux propres accordés aux employés et aux fournisseurs) est de 20 000, et son BPA est de 2,00 (ce qui tient compte des nouvelles actions émises). Bien sûr, les deux sociétés ont maintenant différents soldes de trésorerie et le nombre d'actions en circulation avec une réclamation sur eux. Mais KapCorp peut éliminer cette divergence en émettant 2000 actions de stock sur le marché au cours de l'année à un prix de vente moyen de 5 par action. Maintenant, les deux sociétés ont des soldes de liquidités de clôture de 20 000 et 10 000 actions en circulation. Toutefois, selon les règles comptables actuelles, cette opération ne fait qu'exacerber l'écart entre les nombres d'EPS. KapCorps a déclaré que le revenu reste 10 000, puisque la valeur supplémentaire de 10 000 découlant de la vente des actions n'est pas déclarée dans le revenu net, mais son dénominateur EPS est passé de 8 000 à 10 000. Par conséquent, KapCorp rapporte maintenant un EPS de 1,00 à MerBods 2,00, même si leurs positions économiques sont identiques: 10 000 actions en circulation et des soldes de trésorerie accrus de 20 000. Les gens qui prétendent que les options de dépense crée un problème de double comptage sont eux-mêmes la création d'un écran de fumée pour masquer les effets de distorsion des revenus des subventions d'options d'achat d'actions. Les gens qui prétendent que les options de dépense crée un problème de double comptage sont eux-mêmes la création d'un écran de fumée pour masquer les effets de distorsion des revenus des subventions d'options d'achat d'actions. Indeed, if we say that the fully diluted EPS figure is the right way to disclose the impact of share options, then we should immediately change the current accounting rules for situations when companies issue common stock, convertible preferred stock, or convertible bonds to pay for services or assets. At present, when these transactions occur, the cost is measured by the fair market value of the consideration involved. Why should options be treated differently Fallacy 4: Expensing Stock Options Will Hurt Young Businesses Opponents of expensing options also claim that doing so will be a hardship for entrepreneurial high-tech firms that do not have the cash to attract and retain the engineers and executives who translate entrepreneurial ideas into profitable, long-term growth. This argument is flawed on a number of levels. For a start, the people who claim that option expensing will harm entrepreneurial incentives are often the same people who claim that current disclosure is adequate for communicating the economics of stock option grants. The two positions are clearly contradictory. If current disclosure is sufficient, then moving the cost from a footnote to the balance sheet and income statement will have no market effect. But to argue that proper costing of stock options would have a significant adverse impact on companies that make extensive use of them is to admit that the economics of stock options, as currently disclosed in footnotes, are not fully reflected in companies market prices. More seriously, however, the claim simply ignores the fact that a lack of cash need not be a barrier to compensating executives. Rather than issuing options directly to employees, companies can always issue them to underwriters and then pay their employees out of the money received for those options. Considering that the market systematically puts a higher value on options than employees do, companies are likely to end up with more cash from the sale of externally issued options (which carry with them no deadweight costs) than they would by granting options to employees in lieu of higher salaries. Even privately held companies that raise funds through angel and venture capital investors can take this approach. The same procedures used to place a value on a privately held company can be used to estimate the value of its options, enabling external investors to provide cash for options about as readily as they provide cash for stock. Thats not to say, of course, that entrepreneurs should never get option grants. Venture capital investors will always want employees to be compensated with some stock options in lieu of cash to be assured that the employees have some skin in the game and so are more likely to be honest when they tout their companys prospects to providers of new capital. But that does not preclude also raising cash by selling options externally to pay a large part of the cash compensation to employees. We certainly recognize the vitality and wealth that entrepreneurial ventures, particularly those in the high-tech sector, bring to the U. S. economy. A strong case can be made for creating public policies that actively assist these companies in their early stages, or even in their more established stages. The nation should definitely consider a regulation that makes entrepreneurial, job-creating companies healthier and more competitive by changing something as simple as an accounting journal entry. But we have to question the effectiveness of the current rule, which essentially makes the benefits from a deliberate accounting distortion proportional to companies use of one particular form of employee compensation. After all, some entrepreneurial, job-creating companies might benefit from picking other forms of incentive compensation that arguably do a better job of aligning executive and shareholder interests than conventional stock options do. Indexed or performance options, for example, ensure that management is not rewarded just for being in the right place at the right time or penalized just for being in the wrong place at the wrong time. A strong case can also be made for the superiority of properly designed restricted stock grants and deferred cash payments. Yet current accounting standards require that these, and virtually all other compensation alternatives, be expensed. Are companies that choose those alternatives any less deserving of an accounting subsidy than Microsoft, which, having granted 300 million options in 2001 alone, is by far the largest issuer of stock options A less distorting approach for delivering an accounting subsidy to entrepreneurial ventures would simply be to allow them to defer some percentage of their total employee compensation for some number of years, which could be indefinitelyjust as companies granting stock options do now. That way, companies could get the supposed accounting benefits from not having to report a portion of their compensation costs no matter what form that compensation might take. What Will Expensing Involve Although the economic arguments in favor of reporting stock option grants on the principal financial statements seem to us to be overwhelming, we do recognize that expensing poses challenges. For a start, the benefits accruing to the company from issuing stock options occur in future periods, in the form of increased cash flows generated by its option motivated and retained employees. The fundamental matching principle of accounting requires that the costs of generating those higher revenues be recognized at the same time the revenues are recorded. This is why companies match the cost of multiperiod assets such as plant and equipment with the revenues these assets produce over their economic lives. In some cases, the match can be based on estimates of the future cash flows. In expensing capitalized software-development costs, for instance, managers match the costs against a predicted pattern of benefits accrued from selling the software. In the case of options, however, managers would have to estimate an equivalent pattern of benefits arising from their own decisions and activities. That would likely introduce significant measurement error and provide opportunities for managers to bias their estimates. We therefore believe that using a standard straight-line amortization formula will reduce measurement error and management bias despite some loss of accuracy. The obvious period for the amortization is the useful economic life of the granted option, probably best measured by the vesting period. Thus, for an option vesting in four years, 148 of the cost of the option would be expensed through the income statement in each month until the option vests. This would treat employee option compensation costs the same way the costs of plant and equipment or inventory are treated when they are acquired through equity instruments, such as in an acquisition. In addition to being reported on the income statement, the option grant should also appear on the balance sheet. In our opinion, the cost of options issued represents an increase in shareholders equity at the time of grant and should be reported as paid-in capital. Some experts argue that stock options are more like contingent liability than equity transactions since their ultimate cost to the company cannot be determined until employees either exercise or forfeit their options. This argument, of course, ignores the considerable economic value the company has sacrificed at time of grant. Whats more, a contingent liability is usually recognized as an expense when it is possible to estimate its value and the liability is likely to be incurred. At time of grant, both these conditions are met. The value transfer is not just probable it is certain. The company has granted employees an equity security that could have been issued to investors and suppliers who would have given cash, goods, and services in return. The amount sacrificed can also be estimated, using option-pricing models or independent estimates from investment banks. There has to be, of course, an offsetting entry on the asset side of the balance sheet. FASB, in its exposure draft on stock option accounting in 1994, proposed that at time of grant an asset called prepaid compensation expense be recognized, a recommendation we endorse. FASB, however, subsequently retracted its proposal in the face of criticism that since employees can quit at any time, treating their deferred compensation as an asset would violate the principle that a company must always have legal control over the assets it reports. We feel that FASB capitulated too easily to this argument. The firm does have an asset because of the option grantpresumably a loyal, motivated employee. Even though the firm does not control the asset in a legal sense, it does capture the benefits. FASBs concession on this issue subverted substance to form. Finally, there is the issue of whether to allow companies to revise the income number theyve reported after the grants have been issued. Some commentators argue that any recorded stock option compensation expense should be reversed if employees forfeit the options by leaving the company before vesting or if their options expire unexercised. But if companies were to mark compensation expense downward when employees forfeit their options, should they not also mark it up when the share price rises, thereby increasing the market value of the options Clearly, this can get complicated, and it comes as no surprise that neither FASB nor IASB recommends any kind of postgrant accounting revisions, since that would open up the question of whether to use mark-to-market accounting for all types of assets and liabilities, not just share options. At this time, we dont have strong feelings about whether the benefits from mark-to-market accounting for stock options exceed the costs. But we would point out that people who object to estimating the cost of options granted at time of issue should be even less enthusiastic about reestimating their options cost each quarter. We recognize that options are a powerful incentive, and we believe that all companies should consider them in deciding how to attract and retain talent and align the interests of managers and owners. But we also believe that failing to record a transaction that creates such powerful effects is economically indefensible and encourages companies to favor options over alternative compensation methods. It is not the proper role of accounting standards to distort executive and employee compensation by subsidizing one form of compensation relative to all others. Companies should choose compensation methods according to their economic benefitsnot the way they are reported. It is not the proper role of accounting standards to distort executive and employee compensation by subsidizing one form of compensation relative to all others. A version of this article appeared in the March 2003 issue of Harvard Business Review. This site uses cookies to provide you with a more responsive and personalised service. By using this site you agree to our use of cookies. Veuillez lire notre avis de cookie pour plus d'informations sur les cookies que nous utilisons et comment les supprimer ou les bloquer. The full functionality of our site is not supported on your browser version, or you may have compatibility mode selected. Désactivez le mode de compatibilité, mettez à niveau votre navigateur au moins sur Internet Explorer 9 ou essayez d'utiliser un autre navigateur tel que Google Chrome ou Mozilla Firefox. IFRS 2 Share-based Payment Quick Article Links IFRS 2 Share-based Payment requires an entity to recognise share-based payment transactions (such as granted shares, share options, or share appreciation rights) in its financial statements, including transactions with employees or other parties to be settled in cash, other assets, or equity instruments of the entity. Specific requirements are included for equity-settled and cash-settled share-based payment transactions, as well as those where the entity or supplier has a choice of cash or equity instruments. IFRS 2 was originally issued in February 2004 and first applied to annual periods beginning on or after 1 January 2005. History of IFRS 2 G41 Discussion Paper Accounting for Share-Based Payments published Comment deadline 31 October 2000 Project added to IASB agenda History of the project IASB invites comments on G41 Discussion Paper Accounting for Share-Based Payments Comment deadline 15 December 2001 Exposure Draft ED 2 Share-Based Payment published Comment deadline 7 March 2003 IFRS 2 Share-based Payment issued Effective for annual periods beginning on or after 1 January 2005 Exposure Draft Vesting Conditions and Cancellations published Comment deadline 2 June 2006 Amended by Vesting Conditions and Cancellations (Amendments to IFRS 2) Effective for annual periods beginning on or after 1 January 2009 Amended by Improvements to IFRSs (scope of IFRS 2 and revised IFRS 3) Effective for annual periods beginning on or after 1 July 2009 Amended by Group Cash-settled Share-based Payment Transactions Effective for annual periods beginning on or after 1 January 2010 Amended by Annual Improvements to IFRSs 20102012 Cycle (definition of vesting condition) Effective for annual periods beginning on or after 1 July 2014 Amended by Classification and Measurement of Share-based Payment Transactions (Amendments to IFRS 2) Effective for annual periods beginning on or after 1 January 2018 Related Interpretations Amendments under consideration Summary of IFRS 2 In June 2007, the Deloitte IFRS Global Office published an updated version of our IAS Plus Guide to IFRS 2 Share-based Payment 2007 (PDF 748k, 128 pages). The guide not only explains the detailed provisions of IFRS 2 but also deals with its application in many practical situations. Because of the complexity and variety of share-based payment awards in practice, it is not always possible to be definitive as to what is the right answer. However, in this guide Deloitte shares with you our approach to finding solutions that we believe are in accordance with the objective of the Standard. Special edition of our IAS Plus newsletter You will find a four-page summary of IFRS 2 in a special edition of our IAS Plus newsletter (PDF 49k). Definition of share-based payment A share-based payment is a transaction in which the entity receives goods or services either as consideration for its equity instruments or by incurring liabilities for amounts based on the price of the entitys shares or other equity instruments of the entity. The accounting requirements for the share-based payment depend on how the transaction will be settled, that is, by the issuance of (a) equity, (b) cash, or (c) equity or cash. The concept of share-based payments is broader than employee share options. IFRS 2 encompasses the issuance of shares, or rights to shares, in return for services and goods. Examples of items included in the scope of IFRS 2 are share appreciation rights, employee share purchase plans, employee share ownership plans, share option plans and plans where the issuance of shares (or rights to shares) may depend on market or non-market related conditions. IFRS 2 applies to all entities. There is no exemption for private or smaller entities. Furthermore, subsidiaries using their parents or fellow subsidiarys equity as consideration for goods or services are within the scope of the Standard. There are two exemptions to the general scope principle: First, the issuance of shares in a business combination should be accounted for under IFRS 3 Business Combinations . However, care should be taken to distinguish share-based payments related to the acquisition from those related to continuing employee services Second, IFRS 2 does not address share-based payments within the scope of paragraphs 8-10 of IAS 32 Financial Instruments: Presentation . or paragraphs 5-7 of IAS 39 Financial Instruments: Recognition and Measurement . Therefore, IAS 32 and IAS 39 should be applied for commodity-based derivative contracts that may be settled in shares or rights to shares. IFRS 2 does not apply to share-based payment transactions other than for the acquisition of goods and services. Share dividends, the purchase of treasury shares, and the issuance of additional shares are therefore outside its scope. Recognition and measurement The issuance of shares or rights to shares requires an increase in a component of equity. IFRS 2 requires the offsetting debit entry to be expensed when the payment for goods or services does not represent an asset. The expense should be recognised as the goods or services are consumed. For example, the issuance of shares or rights to shares to purchase inventory would be presented as an increase in inventory and would be expensed only once the inventory is sold or impaired. The issuance of fully vested shares, or rights to shares, is presumed to relate to past service, requiring the full amount of the grant-date fair value to be expensed immediately. The issuance of shares to employees with, say, a three-year vesting period is considered to relate to services over the vesting period. Therefore, the fair value of the share-based payment, determined at the grant date, should be expensed over the vesting period. As a general principle, the total expense related to equity-settled share-based payments will equal the multiple of the total instruments that vest and the grant-date fair value of those instruments. In short, there is truing up to reflect what happens during the vesting period. However, if the equity-settled share-based payment has a market related performance condition, the expense would still be recognised if all other vesting conditions are met. The following example provides an illustration of a typical equity-settled share-based payment. Illustration Recognition of employee share option grant Company grants a total of 100 share options to 10 members of its executive management team (10 options each) on 1 January 20X5. These options vest at the end of a three-year period. The company has determined that each option has a fair value at the date of grant equal to 15. The company expects that all 100 options will vest and therefore records the following entry at 30 June 20X5 - the end of its first six-month interim reporting period. Dr. Share option expense (90 15) 6 periods 225 per period. 225 4 250250250 150 Depending on the type of share-based payment, fair value may be determined by the value of the shares or rights to shares given up, or by the value of the goods or services received: General fair value measurement principle. In principle, transactions in which goods or services are received as consideration for equity instruments of the entity should be measured at the fair value of the goods or services received. Only if the fair value of the goods or services cannot be measured reliably would the fair value of the equity instruments granted be used. Measuring employee share options. For transactions with employees and others providing similar services, the entity is required to measure the fair value of the equity instruments granted, because it is typically not possible to estimate reliably the fair value of employee services received. When to measure fair value - options. For transactions measured at the fair value of the equity instruments granted (such as transactions with employees), fair value should be estimated at grant date. When to measure fair value - goods and services. For transactions measured at the fair value of the goods or services received, fair value should be estimated at the date of receipt of those goods or services. Measurement guidance. For goods or services measured by reference to the fair value of the equity instruments granted, IFRS 2 specifies that, in general, vesting conditions are not taken into account when estimating the fair value of the shares or options at the relevant measurement date (as specified above). Instead, vesting conditions are taken into account by adjusting the number of equity instruments included in the measurement of the transaction amount so that, ultimately, the amount recognised for goods or services received as consideration for the equity instruments granted is based on the number of equity instruments that eventually vest. More measurement guidance. IFRS 2 requires the fair value of equity instruments granted to be based on market prices, if available, and to take into account the terms and conditions upon which those equity instruments were granted. In the absence of market prices, fair value is estimated using a valuation technique to estimate what the price of those equity instruments would have been on the measurement date in an arms length transaction between knowledgeable, willing parties. The standard does not specify which particular model should be used. If fair value cannot be reliably measured. IFRS 2 requires the share-based payment transaction to be measured at fair value for both listed and unlisted entities. IFRS 2 permits the use of intrinsic value (that is, fair value of the shares less exercise price) in those rare cases in which the fair value of the equity instruments cannot be reliably measured. However this is not simply measured at the date of grant. An entity would have to remeasure intrinsic value at each reporting date until final settlement. Performance conditions. IFRS 2 makes a distinction between the handling of market based performance conditions from non-market performance conditions. Market conditions are those related to the market price of an entitys equity, such as achieving a specified share price or a specified target based on a comparison of the entitys share price with an index of share prices of other entities. Market based performance conditions are included in the grant-date fair value measurement (similarly, non-vesting conditions are taken into account in the measurement). However, the fair value of the equity instruments is not adjusted to take into consideration non-market based performance features - these are instead taken into account by adjusting the number of equity instruments included in the measurement of the share-based payment transaction, and are adjusted each period until such time as the equity instruments vest. Note: Annual Improvements to IFRSs 20102012 Cycle amend s the definitions of vesting condition and market condition and adds definitions for performance condition and service condition (which were previously part of the definition of vesting condition). The amendments are effective for annual periods beginning on or after 1 July 2014. Modifications, cancellations, and settlements The determination of whether a change in terms and conditions has an effect on the amount recognised depends on whether the fair value of the new instruments is greater than the fair value of the original instruments (both determined at the modification date). Modification of the terms on which equity instruments were granted may have an effect on the expense that will be recorded. IFRS 2 clarifies that the guidance on modifications also applies to instruments modified after their vesting date. If the fair value of the new instruments is more than the fair value of the old instruments (e. g. by reduction of the exercise price or issuance of additional instruments), the incremental amount is recognised over the remaining vesting period in a manner similar to the original amount. If the modification occurs after the vesting period, the incremental amount is recognised immediately. If the fair value of the new instruments is less than the fair value of the old instruments, the original fair value of the equity instruments granted should be expensed as if the modification never occurred. The cancellation or settlement of equity instruments is accounted for as an acceleration of the vesting period and therefore any amount unrecognised that would otherwise have been charged should be recognised immediately. Any payments made with the cancellation or settlement (up to the fair value of the equity instruments) should be accounted for as the repurchase of an equity interest. Any payment in excess of the fair value of the equity instruments granted is recognised as an expense New equity instruments granted may be identified as a replacement of cancelled equity instruments. In those cases, the replacement equity instruments are accounted for as a modification. The fair value of the replacement equity instruments is determined at grant date, while the fair value of the cancelled instruments is determined at the date of cancellation, less any cash payments on cancellation that is accounted for as a deduction from equity. Disclosure Required disclosures include: the nature and extent of share-based payment arrangements that existed during the period how the fair value of the goods or services received, or the fair value of the equity instruments granted, during the period was determined the effect of share-based payment transactions on the entitys profit or loss for the period and on its financial position. Effective date IFRS 2 is effective for annual periods beginning on or after 1 January 2005. Earlier application is encouraged. Transition All equity-settled share-based payments granted after 7 November 2002, that are not yet vested at the effective date of IFRS 2 shall be accounted for using the provisions of IFRS 2. Entities are allowed and encouraged, but not required, to apply this IFRS to other grants of equity instruments if (and only if) the entity has previously disclosed publicly the fair value of those equity instruments determined in accordance with IFRS 2. The comparative information presented in accordance with IAS 1 shall be restated for all grants of equity instruments to which the requirements of IFRS 2 are applied. The adjustment to reflect this change is presented in the opening balance of retained earnings for the earliest period presented. IFRS 2 amends paragraph 13 of IFRS 1 First-time Adoption of International Financial Reporting Standards to add an exemption for share-based payment transactions. Similar to entities already applying IFRS, first-time adopters will have to apply IFRS 2 for share-based payment transactions on or after 7 November 2002. Additionally, a first-time adopter is not required to apply IFRS 2 to share-based payments granted after 7 November 2002 that vested before the later of (a) the date of transition to IFRS and (b) 1 January 2005. A first-time adopter may elect to apply IFRS 2 earlier only if it has publicly disclosed the fair value of the share-based payments determined at the measurement date in accordance with IFRS 2. Differences with FASB Statement 123 Revised 2004 In December 2004, the US FASB published FASB Statement 123 (revised 2004) Share-Based Payment. Statement 123(R) requires that the compensation cost relating to share-based payment transactions be recognised in financial statements. Click for FASB Press Release (PDF 17k). Deloitte (USA) has published a special issue of its Heads Up newsletter summarising the key concepts of FASB Statement No. 123(R). Click to download the Heads Up Newsletter (PDF 292k). While Statement 123(R) is largely consistent with IFRS 2, some differences remain, as described in a QampA document FASB issued along with the new Statement: Q22. Is the Statement convergent with International Financial Reporting Standards The Statement is largely convergent with International Financial Reporting Standard (IFRS) 2, Share-based Payment. The Statement and IFRS 2 have the potential to differ in only a few areas. The more significant areas are briefly described below. IFRS 2 requires the use of the modified grant-date method for share-based payment arrangements with nonemployees. In contrast, Issue 96-18 requires that grants of share options and other equity instruments to nonemployees be measured at the earlier of (1) the date at which a commitment for performance by the counterparty to earn the equity instruments is reached or (2) the date at which the counterpartys performance is complete. IFRS 2 contains more stringent criteria for determining whether an employee share purchase plan is compensatory or not. As a result, some employee share purchase plans for which IFRS 2 requires recognition of compensation cost will not be considered to give rise to compensation cost under the Statement. IFRS 2 applies the same measurement requirements to employee share options regardless of whether the issuer is a public or a nonpublic entity. The Statement requires that a nonpublic entity account for its options and similar equity instruments based on their fair value unless it is not practicable to estimate the expected volatility of the entitys share price. In that situation, the entity is required to measure its equity share options and similar instruments at a value using the historical volatility of an appropriate industry sector index. In tax jurisdictions such as the United States, where the time value of share options generally is not deductible for tax purposes, IFRS 2 requires that no deferred tax asset be recognized for the compensation cost related to the time value component of the fair value of an award. A deferred tax asset is recognized only if and when the share options have intrinsic value that could be deductible for tax purposes. Therefore, an entity that grants an at-the-money share option to an employee in exchange for services will not recognize tax effects until that award is in-the-money. In contrast, the Statement requires recognition of a deferred tax asset based on the grant-date fair value of the award. The effects of subsequent decreases in the share price (or lack of an increase) are not reflected in accounting for the deferred tax asset until the related compensation cost is recognized for tax purposes. The effects of subsequent increases that generate excess tax benefits are recognized when they affect taxes payable. The Statement requires a portfolio approach in determining excess tax benefits of equity awards in paid-in capital available to offset write-offs of deferred tax assets, whereas IFRS 2 requires an individual instrument approach. Thus, some write-offs of deferred tax assets that will be recognized in paid-in capital under the Statement will be recognized in determining net income under IFRS 2. Differences between the Statement and IFRS 2 may be further reduced in the future when the IASB and FASB consider whether to undertake additional work to further converge their respective accounting standards on share-based payment. March 2005: SEC Staff Accounting Bulletin 107 On 29 March 2005, the staff of the US Securities and Exchange Commission issued Staff Accounting Bulletin 107 dealing with valuations and other accounting issues for share-based payment arrangements by public companies under FASB Statement 123R Share-Based Payment. For public companies, valuations under Statement 123R are similar to those under IFRS 2 Share-based Payment. SAB 107 provides guidance related to share-based payment transactions with nonemployees, the transition from nonpublic to public entity status, valuation methods (including assumptions such as expected volatility and expected term), the accounting for certain redeemable financial instruments issued under share-based payment arrangements, the classification of compensation expense, non-GAAP financial measures, first-time adoption of Statement 123R in an interim period, capitalisation of compensation cost related to share-based payment arrangements, accounting for the income tax effects of share-based payment arrangements on adoption of Statement 123R, the modification of employee share options prior to adoption of Statement 123R, and disclosures in Managements Discussion and Analysis (MDampA) subsequent to adoption of Statement 123R. One of the interpretations in SAB 107 is whether there are differences between Statement 123R and IFRS 2 that would result in a reconciling item: Question: Does the staff believe there are differences in the measurement provisions for share-based payment arrangements with employees under International Accounting Standards Board International Financial Reporting Standard 2, Share-based Payment (IFRS 2) and Statement 123R that would result in a reconciling item under Item 17 or 18 of Form 20-F Interpretive Response: The staff believes that application of the guidance provided by IFRS 2 regarding the measurement of employee share options would generally result in a fair value measurement that is consistent with the fair value objective stated in Statement 123R. Accordingly, the staff believes that application of Statement 123Rs measurement guidance would not generally result in a reconciling item required to be reported under Item 17 or 18 of Form 20-F for a foreign private issuer that has complied with the provisions of IFRS 2 for share-based payment transactions with employees. However, the staff reminds foreign private issuers that there are certain differences between the guidance in IFRS 2 and Statement 123R that may result in reconciling items. Footnotes omitted Click to download: March 2005: Bear, Stearns Study on Impact of Expensing Stock Options in the United States If US public companies had been required to expense employee stock options in 2004, as will be required under FASB Statement 123R Share-Based Payment starting in third-quarter 2005: the reported 2004 post-tax net income from continuing operations of the SampP 500 companies would have been reduced by 5, and 2004 NASDAQ 100 post-tax net income from continuing operations would have been reduced by 22. Those are key findings of a study conducted by the Equity Research group at Bear, Stearns amp Co. Inc. The purpose of the study is to help investors gauge the impact that expensing employee stock options will have on the 2005 earnings of US public companies. The Bear, Stearns analysis was based on the 2004 stock option disclosures in the most recently filed 10Ks of companies that were SampP 500 and NASDAQ 100 constituents as of 31 December 2004. Exhibits to the study present the results by company, by sector, and by industry. Visitors to IAS Plus are likely to find the study of interest because the requirements of FAS 123R for public companies are very similar to those of IFRS 2. We are grateful to Bear, Stearns for giving us permission to post the study on IAS Plus. The report remains copyright Bear, Stears amp Co. Inc. all rights reserved. Click to download 2004 Earnings Impact of Stock Options on the SampP 500 amp NASDAQ 100 Earnings (PDF 486k). November 2005: Standard amp Poors Study on Impact of Expensing Stock Options In November 2005 Standard amp Poors published a report of the impact of expensing stock options on the SampP 500 companies. FAS 123(R) requires expensing of stock options (mandatory for most SEC registrants in 2006). IFRS 2 is nearly identical to FAS 123(R). SampP found: Option expense will reduce SampP 500 earnings by 4.2. Information Technology is affected the most, reducing earnings by 18. PE ratios for all sectors will be increased, but will remain below historical averages. The impact of option expensing on the Standard amp Poors 500 will be noticeable, but in an environment of record earnings, high margins and historically low operating price-to-earnings ratios, the index is in its best position in decades to absorb the additional expense. SampP takes issue with those companies that try to emphasise earnings before deducting stock option expense and with those analysts who ignore option expensing. The report emphasises that: Standard amp Poors will include and report option expense in all of its earnings values, across all of its business lines. This includes Operating, As Reported and Core, and applies to its analytical work in the SampP Domestic Indices, Stock Reports, as well as its forward estimates. It includes all of its electronic products. The investment community benefits when it has clear and consistent information and analyses. A consistent earnings methodology that builds on accepted accounting standards and procedures is a vital component of investing. By supporting this definition, Standard amp Poors is contributing to a more reliable investment environment. The current debate as to the presentation by companies of earnings that exclude option expense, generally being referred to as non-GAAP earnings, speaks to the heart of corporate governance. Additionally, many equity analysts are being encouraged to base their estimates on non-GAAP earnings. While we do not expect a repeat of the EBBS (Earnings Before Bad Stuff) pro-forma earnings of 2001, the ability to compare issues and sectors depends on an accepted set of accounting rules observed by all. In order to make informed investment decisions, the investing community requires data that conform to accepted accounting procedures. Of even more concern is the impact that such alternative presentation and calculations could have on the reduced level of faith and trust investors put into company reporting. The corporate governance events of the last two-years have eroded the trust of many investors, trust that will take years to earn back. In an era of instant access and carefully scripted investor releases, trust is now a major issue. January 2008: Amendment of IFRS 2 to clarify vesting conditions and cancellations On 17 January 2008, the IASB published final amendments to IFRS 2 Share-based Payment to clarify the terms vesting conditions and cancellations as follows: Vesting conditions are service conditions and performance conditions only. Other features of a share-based payment are not vesting conditions. Under IFRS 2, features of a share-based payment that are not vesting conditions should be included in the grant date fair value of the share-based payment. The fair value also includes market-related vesting conditions. All cancellations, whether by the entity or by other parties, should receive the same accounting treatment. Under IFRS 2, a cancellation of equity instruments is accounted for as an acceleration of the vesting period. Therefore any amount unrecognised that would otherwise have been charged is recognised immediately. Any payments made with the cancellation (up to the fair value of the equity instruments) is accounted for as the repurchase of an equity interest. Any payment in excess of the fair value of the equity instruments granted is recognised as an expense. The Board had proposed the amendment in an exposure draft on 2 February 2006. The amendment is effective for annual periods beginning on or after 1 January 2009, with earlier application permitted. Deloitte has published a Special Edition of our IAS Plus Newsletter explaining the amendments to IFRS 2 for vesting conditions and cancellations (PDF 126k). June 2009: IASB amends IFRS 2 for group cash-settled share-based payment transactions, withdraws IFRICs 8 and 11 On 18 June 2009, the IASB issued amendments to IFRS 2 Share-based Payment that clarify the accounting for group cash-settled share-based payment transactions. The amendments clarify how an individual subsidiary in a group should account for some share-based payment arrangements in its own financial statements. In these arrangements, the subsidiary receives goods or services from employees or suppliers but its parent or another entity in the group must pay those suppliers. The amendments make clear that: An entity that receives goods or services in a share-based payment arrangement must account for those goods or services no matter which entity in the group settles the transaction, and no matter whether the transaction is settled in shares or cash. In IFRS 2 a group has the same meaning as in IAS 27 Consolidated and Separate Financial Statements . that is, it includes only a parent and its subsidiaries. The amendments to IFRS 2 also incorporate guidance previously included in IFRIC 8 Scope of IFRS 2 and IFRIC 11 IFRS 2Group and Treasury Share Transactions . As a result, the IASB has withdrawn IFRIC 8 and IFRIC 11. The amendments are effective for annual periods beginning on or after 1 January 2010 and must be applied retrospectively. Earlier application is permitted. Click for IASB press release (PDF 103k). June 2016: IASB clarifies the classification and measurement of share-based payment transactions On 20 June 2016, the International Accounting Standards Board (IASB) published final amendments to IFRS 2 that clarify the classification and measurement of share-based payment transactions: Accounting for cash-settled share-based payment transactions that include a performance condition Until now, IFRS 2 contained no guidance on how vesting conditions affect the fair value of liabilities for cash-settled share-based payments. IASB has now added guidance that introduces accounting requirements for cash-settled share-based payments that follows the same approach as used for equity-settled share-based payments. Classification of share-based payment transactions with net settlement features IASB has introduced an exception into IFRS 2 so that a share-based payment where the entity settles the share-based payment arrangement net is classified as equity-settled in its entirety provided the share-based payment would have been classified as equity-settled had it not included the net settlement feature. Accounting for modifications of share-based payment transactions from cash-settled to equity-settled Until now, IFRS 2 did not specifically address situations where a cash-settled share-based payment changes to an equity-settled share-based payment because of modifications of the terms and conditions. The IASB has intoduced the following clarifications: On such modifications, the original liability recognised in respect of the cash-settled share-based payment is derecognised and the equity-settled share-based payment is recognised at the modification date fair value to the extent services have been rendered up to the modification date. Any difference between the carrying amount of the liability as at the modification date and the amount recognised in equity at the same date would be recognised in profit and loss immediately. Material on this website is 2017 Deloitte Global Services Limited, or a member firm of Deloitte Touche Tohmatsu Limited, or one of their related entities. See Legal for additional copyright and other legal information. Deloitte fait référence à une ou plusieurs de Deloitte Touche Tohmatsu Limited, une société privée britannique à responsabilité limitée (DTTL), son réseau de sociétés membres et leurs entités liées. DTTL et chacune de ses sociétés membres sont des entités juridiquement distinctes et indépendantes. DTTL (également appelée Deloitte Global) ne fournit pas de services aux clients. Veuillez consulter deloitteabout pour une description plus détaillée de DTTL et de ses sociétés membres. Liste de correction pour la césure Ces mots servent d'exceptions. Une fois entrés, ils ne sont guillotinés qu'aux points de césure spécifiés. Each word should be on a separate line.